| Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1802 - 416 pagina’s
...ratifications de la présente convention seront expédiées en bonne et dûe forme, et échangées dans l'espace de deux mois , à compter du jour de la signature des présens articles. v. En foi de quoi nous soussignés ministres plénipotentiaires de Sa Majesté... | |
| Christophe Koch - 1802 - 546 pagina’s
...boiine intelligence réciproque, SMI et SMTC &oui convenues de nommer pour cet ellet des commissaires dans l'espace de deux mois, à compter du jour de la signature de la présente convention; lesquels commissaires auront à concerter les moyens d'assurer l'effet... | |
| Georg Friedrich Martens - 1807 - 658 pagina’s
...susdites, et les Ratification* 'Seront échangées ici à St. Petersbourg entre les Ministres soussigné* dans l'espace de deux mois à compter du jour de la signature du présent Acte , ou plutôt s'il est possible. . \ • , !**•,'*' En foi de quoi Nous Soussigné*... | |
| Frédéric Schoell - 1814 - 480 pagina’s
...l'Empereur de toutes les Russies, et. les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature, ou plus tôt,...faire se peut. En foi de quoi, nous plénipotentiaires soussignés, avons, en vertu de nos pleins pouvojrs , signé le présent traité d'amitié et d'alliance... | |
| Frédéric Schoell - 1814 - 490 pagina’s
...présent traité seront échangées à Copenhague dans l'espace de quatre semaines du jour de leur signature, ou plus. tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pouvoirs, avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé... | |
| Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1814 - 474 pagina’s
...présent traité seront échangées à Copenhague dans l'espace, de quatre semaines du jour de leur signature, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pouvoirs , avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé... | |
| Mathieu Dumas - 1817 - 480 pagina’s
...traité sera ratifié par les parties contractantes , et les ratifications seront échangées dans un mois , à compter du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut. Paris , le ao mai i802 (3o floréal an x ). Signé , D'HAUTERIVE. NORMANN. Convention conclue à Paris... | |
| Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 pagina’s
...traité sera ratifient les ratifications en m-quj échangées dan? les trois mois du jour de leMr. signature , ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi nous, les soussignés, avons signé le present içaiié, et y avons apposé les sceaux de ira armes. Fait... | |
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