 | France treaties - 1802 - 570 pagina’s
...habilans des îles de Malle, Gozo et Comino. 4°. Les forces de Sa Majesté Britannique évacueront File et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications, ou plutôt si faire se peut. A celle époque , el'e sera remise à l'Ordre dans l'état où elle se trouve,... | |
 | France - 1813 - 1244 pagina’s
...habitaus des îles de Malte, Gozo et Comino. 4. Les forces de Sa Majesté Britannique évacueront l'isle et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications, ou plustèt »i faire se peut. A celte époque, elle sera r< mise à l'Ordre dans l'clat où elle se trouve,... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 498 pagina’s
...Il ne faudra pas de preuve de noblesse pour être reçu dans cette langue. Les forces britanniques évacueront l'île et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications. A cette époque , l'île sera remise à l'ordre dans l'état où elle se trouvera , pourvu <jue le... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 508 pagina’s
...ne faudra pa» de preuve de noblesse pour être reçu dans cette langue. • Les forces britanniques évacueront l'île et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications. A cette époque , l'île sera remise à l'ordre dans l'état où elle se trouvera , pourvu que le grand-maître... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 532 pagina’s
...autres, dépendant du gouvernement de l'île, seront occupés, au moins pour moitié, par des habitans des îles de Malte, Gozo et Comino. 4*. Les forces...des ratifications , ou plus tôt si faire se peut A cette époque , elle sera remise à l'ordre dans L'état où elle se trouve, pourvu que le grand-... | |
 | Charles Theodore Beauvais de Preau - 1819 - 376 pagina’s
...occupés au moins par moitié par les habitaus des îles de Malte , Gose et Comino. 4°. Les forces de SM Britannique évacueront l'île et ses dépendances...des ratifications , ou plus tôt si faire se peut. A cette époque , elle sera remise à l'ordre dans l'état où elle se trouve , pourvu que le grand-maître... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1831 - 822 pagina’s
...occupés, au moins par moitié , par des habitans des îles de Malle, Gozo et Comino. ,....-- .i .! ..." 4) Les forces de Sa Majesté britannique évacueront...mois qui suivront l'échange des ratifications, ou plutôt si faire se peut. A cette époque, élit sera remise à Tordre dans l'état où elle se trouve,... | |
 | France - 1839 - 598 pagina’s
...autres dépendant du gouvernement de l'île, seront occupés , au moins par moitié , par des habitans des îles de Malte , Gozo et Comino. — 4° Les forces...des ratifications , ou plus tôt , si faire se peut. A cette époque , elle sera remise à l'ordre dans l'état où elle se trouve, pourvu que le grand-maître... | |
 | Miège - 1840 - 698 pagina’s
...Vile, seront occupés au moins pour moitié par les habitants des îles de Malte , Gozo et Comino 4o Les forces de Sa Majesté Britannique évacueront...elle sera remise à l'Ordre dans l'état où elle >e trouve, pourvu que le grand-maître, ou des commissaires pleinement auturisés suivant les statuts... | |
 | Miège - 1840 - 708 pagina’s
...habitants des llrs de Malte , Gozo et Comino k" Les forces de Sa Majesté Britannique évacueront l'Ile et ses dépendances dans les trois mois qui suivront...à l'Ordre dans l'état où elle se trouve, pourvu <|uc le grand-maître, ou des commissaires pleinement autorisés suivant les statuts de l'Ordre, soient... | |
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Les forces de sa majesté britannique évacueront l'île et ses dépendances dans les trois mois qui suivront l'échange des ratifications , ou plus tôt , si faire se peut. A cette époque , elle sera remise à l'ordre dans l'état où elle se trouve,... 
