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Boeken Boek 1 - 10 van 50 over Roux-Laborie a fait un rapport au nom de la commission chargée de l'examen de la....
" Roux-Laborie a fait un rapport au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. de Blangy. "
L'Ami de la religion: journal ecclésiastique, politique et littéraire - Pagina 384
1816
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L'Ami de la religion et du roi, Volumes 5-6

1815
...au ministre des affaires étrangères et à la commission du Imdjet. Dans le comité secret du i". février, M. Roux-Laborie a fait un rapport au nom...nous le ferons connoître. LIVRE NOUVEAU. Le Triomphe de Loui* JCff, pdème en xn livre», avec des notes; par JS Lesparl. i vol. in-8°. : prix, 3 fr. '5...
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L'Ami de la religion et du roi, Volume 6

1816
...pas été à désirer pourtant qu'on n'eut pas, dans la révolution, fait prêter tant de sermensque l'on violoit le lendemain? Un député se plaint de...imprimé, et nous le ferons connoître. LIVRE NOUVEAU. /> Triomphe clé Louis Xfl, poème en Xn livres, avec des notes; par JS Lespart. i vol. in-8". ; prix,...
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L'Ami de la religion et du roi, Volume 15

1818
...M. de Villèle est adoptée à la presque unanimité, et le projet écarté. Le 14 mars, M. Bourdeau a fait un rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au port de Bordeaux. La commission est toute en faveur du pro. jet ; on remet...
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Annuaire historique universel

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur - 1832
...par deux objets à citer, au moins pour mémoire : celle du ag , par un rapport de M. Félix Faure, au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Humblot-Cotité , relative h l'organisation municipale , l'apport suivi d'un projet de loi , dont la...
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L'Ami de la religion et du roi, Volume 51

1827
...en nombre pour délibérer, la séance est renvoyée au lendemain. Le 4, M. de Vaublanc, rapporteur de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. de la Boëssière, lit d'abord la proposition telle qu'elle a été rédigée par la commission. Elle...
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Revue encyclopédique [formerly Annales encyclopédiques].

1831
...style de cet opuscule est facile , quelquefois élégant , souvent incorrect. 165. — * Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. HDMBLOT CONTÉ, relative à l'organisation municipale ; par M. Félix FAURE , député de l'Isère....
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Revue encyclopédique, Volume 49

Hippolyte Carnot - 1831
...style de cet opuscule est facile , quelquefois élégant , souvent incorrect. i65. — * Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. HIWBLOT CONTÉ, relative à l'organisation municipale ; par M. Félix FAUHE , député de l'Isère....
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Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...

1832
...par deux objets à citer, au moins pour mémoire : celle du 19 , par un nippon de M. Félix Faure, au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Uumblot-Conté , relative à l'organisation municipale , rapport suivi d'un projet de loi , dont la...
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Annuaire de l'Académie royale de Belgique, Volumes 1-4

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1835
...108 Rapport fait à la Chambre des Représentas dans la séance du 14 janvier 1834, par M. Ernst , au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Dûmortier , relative à l'organisation de l'Académie belge . .115 Projet de loi ............. ........
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Encyclopédie des gens du monde: répertoire universel des sciences ..., Volume 5

1835
...(élections de 1827), il manifesta plus d'une fois son attachement aux libertés nationales. Rapporteur de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. de Conny , tendant à soumettre à une nouvelle élection les députés qui accepteraient du gouvernement...
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