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Boeken Boek 1 - 10 van 103 over Les auteurs de livres, brochures ou autres écrits, de compositions musicales, d'oeuvres....
" Les auteurs de livres, brochures ou autres écrits, de compositions musicales, d'oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie et de toutes autres productions analogues du domaine littéraire ou artistique, jouiront, dans chacun... "
Almanach de la littérature du théatre et des beaux-arts - Pagina 77
1853
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Bibliographie de la France [formerly de l'Empire français] ou, Journal ...

1856
...artistique, jouiront, dans chacun des deux États réciproquement, des avantages qui y sont ou qui y seront attribués par la loi à la propriété des ouvrages de littérature et d'art, et ils auront la même protection et Je même recours légal contre toute atteinte portée...
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Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1883
...d'œuvres de dessin ou d'illustrations, de peinture, de sculpture, de lithographie, de photographie et de toutes autres productions analogues du domaine...propriété des ouvrages de littérature ou d'art. » CONVENTION FRANCO-SUISSE du 23 février 1882. AHT. 1er. — « Les auteurs de livres, brochures,...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volume 2

Désiré de baron Garcia de la Vega - 1834
...écrits, de compositions musicales, d'œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie et de toutes autres productions analogues...littéraire ou artistique, jouiront, dans chacun des le travail des réimpressions; ils ont trouvé place dans la convention littéraire. J'.n Jjeu l'honneur...
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Journal de l'imprimerie et de la librairie en Belgique, Volume 1

Charles Hen - 1854
...écrits, de compositions musicales, d'œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie et de toutes autres productions analogues...propriété des ouvrages de littérature ou d'art (1), et ils auront la même protection et le même recours légal contre toute atteinte portée à...
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Catalogue général des ouvrages de propriété française publiés antérieurement ...

Louis Gonne - 1855
...aux auteurs de compositions musicales, d'œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie et de toutes autres productions analogues du domaine littéraire ou artistique, la jouissance, dans chacun des deux États réciproquement, des avantages qui sont ou seront attribués...
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Catalogue général des ouvrages de propriété française publiés antérieurement ...

Louis Gonne - 1855
...aux auteurs de compositions musicales, d'oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, de lithographie et de toutes autres productions analogues du domaine littéraire ou artistique, la jouissance, dans chacun des deux États réciproquement, des avantages qui sont ou seront attribués...
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Sammlung der Gesetze und internationalen Verträge zum Schutze des ...

Ch. F. M. Eisenlohr - 1856 - 389 pagina’s
...des gravures, des lithographies et de toutes autres productions analogues du domaine littéraire et artistique, jouiront dans chacun des deux Etats réciproquement des avantages qui y sont ou qui y seront attribués par la loi à la propriété des ouvrages de littérature et d'art et ils auront...
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Lois, Decrets, or Ordonnaces, Reglements

J.RB. DUVERGIER - 1856
...sculpture, de gravure, de lithographie et de toutes autres productions analogues du domaine littéraire et artistique jouiront, dans chacun des deux Etats, réciproquement, des avantages qui y sont ou qui y seront attribués par la loi à la propriété des ouvrages de littérature et d'art, et ils...
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Courrier de la librairie: Journal de la propriété littéraire et artistique ...

1856
...artistique, jouiront, dans chacun «les deux Etats réciproquement, des avantages qui y sont ou qui y seront attribués par la loi à la propriété des ouvrages de littérature et d'art, et ils auront la même protection et le môme recours légal contre toute atteinte portée...
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Grossherzoglich badisches regierungs-blatt

1857
...gravure , de lithographie et généralement de toute production quelquonque du domaine littéraire et artistique, jouiront dans chacun des deux Etats réciproquement,...loi à la propriété des ouvrages de littérature et d'art, et y auront la même protection et le même recours légal contre toute atteinte portée...
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