 | Ferdinand Marie Bayard, Ferdinand Bayard de La Vingtrie - 1797 - 574 pagina’s
...Mais Md. B**, p. 293, /. 9, .«*. Md. B**. Banquet nuptiale, p. 319, /. 9 et 10, lis. banquet nuptial. Je place la présente édition sous la sauve-garde...des loix et de la probité des citoyens. Je déclare que je poursuivrai devant les tribunaux tout contreracleuv, distributeur ou débitant,dVcf///o/2 contrefaite... | |
 | Adam Smith - 1798 - 514 pagina’s
...Littérature ou de Gravure , ou de toute autre production de l'esprit ou du génie qui appartienneait aux beaux-arts , en auront la propriété exclusive pendant dix années. Je place laprcsente Edition sous la sauve-garde dcsLoix et de lapTobité des Citoyens. Je déclare que je poursuivrai... | |
 | Charles Nicolas Sigisbert Sonnini de Manoncourt - 1798 - 450 pagina’s
...pour la poursuite des Contrefacteurs. ART. VII. Les Héritiers de l'Auteur d'un Ouvrage deLittérature ou de Gravure ,ou de toute autre production de l'esprit...exclusive pendant dix années. Je place la présente Edition sous la sauve.garde des Loi* et de la probité des Citoyens. Je déclare que je poursuivrai... | |
 | P. F. Henry - 1806 - 454 pagina’s
...faute de quoi, il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des Contrefacteurs. ART. VII. Les Héritiers de l'Auteur d'un Ouvrage de Littérature...exclusive pendant dix années. Je place la présente Edition sous la sauve-garde des Loi* et de la probité des Citoyens*. Je déclare que je poursuivrai... | |
 | Symes - 1800 - 400 pagina’s
...justice pour la poursuite des Contrefacteurs. ART. VII. Les Héritiers de l'Auteur d'un Ouvrage t!e Littérature ou de Gravure, ou de toute autre production...exclusive pendant dix années. Je place la. présente Edition sous la sauve.garde des Loix et de la probité des Citoyens» Je déclare que je poursuivrai... | |
 | Louis-Philippe de Ségur - 1800 - 426 pagina’s
...de Gravure, ou de toute autre production de l'esprit ou du^ génie qui appartiennent aux Beaux-Ans, en auront la propriété exclusive pendant dix années. Je place la présente Edition sous la tauve-garde des Loi* et de l» probité des Citoyens. Je déclare que je poursuivrai... | |
 | Charles-Nicolas-Sigisbert Sonnini de Manoncourt - 1801 - 474 pagina’s
...faiitd'de quoi, il ne pourra -être tulmis en justice pour la poursuite des Contrefacteurs, ART. VII. Les Héritiers de L'Auteur d'un Ouvrage de Littérature...exclusive pendant dix années, Je place la présente Edition tous la sauve-garde de* Loi* et de la probité des Citoyens. Je déclare que je poursuivrai... | |
 | P. F. Henry - 1801 - 1012 pagina’s
...faute de quoi, il ne pourra rire , admis en lustice pour la poursuite des Contrefacteurs. ART. vII. Les Héritiers de l'Auteur d'un Ouvrage de Littérature...exclusive pendant dix années. Je place la présente Edition tous la sauve-garde des Loi* et de la probité des Citoyens. Je déclare que le poursuivrai... | |
 | Charles-Jean-François Hénault - 1801 - 340 pagina’s
...faute de quoi, il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des Contrefacteurs» ART. VII- Les Héritiers de l'Auteur d'un Ouvrage de Littérature...exclusive pendant dix années. Je place la. présente Edition tous la sauve-garde de* Loue et de la probité de* Citoyen*. Je déclare que je poursuivrai... | |
 | 1801 - 434 pagina’s
...faute de quoi, il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des Contrefacteurs. ART. Vif. Les Héritiers de l'Auteur d'un Ouvrage de Littérature...exclusive pendant dix années, Je place la présente Edition sous la sauve-garde des loix et de la probité des Citoyens, Je déclare que je poursuivrai... | |
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Les héritiers de l'Auteur d'un Ouvrage de Littérature ou de Gravure, ou de toute autre production de l'esprit ou du génie qui appartiennent aux beaux-arts, en auront la propriété exclusive pendant dix années. Je place la présente Edition sous la... 
