Over dit boek
Mijn bibliotheek
Boeken op Google Play
TABLE DES MATIÈRES.
Séances ordinaires des Académies..
Séances publiques des Académies.
Calendrier pour 1872......
Fondation de l'Institut, 5 fructidor an III (22 août 1795)....
Organisation primitive de l'Institut, 3 brumaire
an IV (25 octobre 1795)
Règlement pour l'Institut, 15 germinal an IV
(4 avril 1796)... . . . .
Pages.
9
11
19
26
Confirmation de l'Institut par la Constitution du
22 frimaire an viii (13 décembre 1799)....... 37
Attributions données à l'Institut par la loi du
11 floréal an x (1er mai 1802)...
Nouvelle organisation de l'Institut, 3 pluviôse an xi
(23 janvier 1803)..
37
38
Confirmation de l'Institut par la Charte de 1814. 45
Ordonnance du Roi concernant la nouvelle organisa-
tion de l'Institut, 21 mars 1816......
Ordonnance du Roi concernant le rétablissement de
l'Académie des sciences morales et politiques,
26 octobre 1832....
46
33
53
Extrait du règlement particulier de l'Académie des
sciences morales et politiques du 5 mars 1833... 57
Règlement pour les réunions générales de l'Institut,
adopté dans la séance générale du 19 juillet 1848.
Arrêté relatif aux missions scientifiques, du 30 jan-
vier 1850..
58
61
Extrait du Décret impérial du 9 mars 1852.......
Extrait du Décret impérial du 14 avril 1855..
Extrait du Décret impérial du 7 janvier 1857...
Extrait du Décret impérial du 28 mars 1857.
Décret impérial du 11 août 1859.....
Décret impérial du 22 décembre 1860.
Décret impéria! du 25 avril 1863....
Décret impérial du 3 janvier 1866..
Décret impérial du 9 mai 1866...
Séance publique des cinq Académies.
Présidence de l'Institut en 1872..
Bureau de l'Institut pour 1872. .
Commission centrale administrative pour les dépenses
communes aux cinq Académies, conformément à
l'article 5 de l'ordonnance du Roi du 21 mars 1816.
Prix de linguistique fondé par M. de Volney.....
ACADÉMIE FRANÇAISE.
Changements arrivés parmi les membres depuis le
1 janvier 1871....
er
État de l'Académie française au 1o janvier 1872..
Commission du Dictionnaire historique de la langue
française, confirmée par l'ordonnance du Roi du
9 juillet 1816.....
Commission pour administrer les propriétés et fonds
particuliers de l'Académie...
85