FONDATION DE L'INSTITUT.

Il y a pour toute la République un Institut national, chargé de recueillir les découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. (Loi du 5 fructidor an 111=22 août 1795.)

ORGANISATION PRIMITIVE

DE L'INSTITUT.

(Loi du 3 brumaire an iv 25 octobre 1795.)

L'Institut national des sciences et des arts appartient à toute la République; il est fixé à Paris; il est destiné: 1° à perfectionner les sciences et les arts par des recherches non interrompues, par la publication des découvertes, par la correspondance avec les sociétés savantes et étrangères; 2° à suivre, conformément aux lois et arrêtés du Directoire exécutif, les travaux scientifiques et littéraires qui