Les magistrats des cours et des tribunaux en Belgique, 1794-1814: essai d'approche politique et sociale

Couverture
Librairie Droz, 1998 - 513 pages
0 Avis
 

Avis des internautes - Rédiger un commentaire

Aucun commentaire n'a été trouvé aux emplacements habituels.

Table des matières

Préface
1
Les événements politiques aux PaysBas de 1789 à 1792
13
Aperçu de lorganisation judiciaire des anciens PaysBas
21
Les essais de réforme judiciaire antérieurs à lannexion
31
Les tribunaux pendant la seconde occupation française
41
Les textes légaux
63
les traitements
71
Le fonctionnement des tribunaux
87
E Le magistrat dans la société sous le Directoire
227
Les textes légaux
241
Les lois ultérieures
249
les traitements
260
Analyse des nominations de lan VIII
279
Les nominations sous le Consulat
290
B Analyse des nominations sous le Consulat
300
Appréciation globale de la magistrature à la fin du Consulat
320

B Les nominations des représentants Pérès et Portiez
100
La mission de Bouteville
126
Les Tribunaux de lan V à la fin du Directoire
183
Les élections de lan VII
212
Les procédures de nomination du Directoire
219
Les textes légaux
329
les traitements
337
Le magistrat dans la société sous lEmpire
347
Les nominations sous lEmpire
366
Droits d'auteur

Autres éditions - Tout afficher

Expressions et termes fréquents

Informations bibliographiques