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Boeken Boek 1 - 10 van 83 over Les articles dits organiques , qui furent faits à l'insu de Sa Sainteté et publiés....
" Les articles dits organiques , qui furent faits à l'insu de Sa Sainteté et publiés sans son aveu le 8 avril 1802, en même temps que ledit concordat du 15 juillet 1801, sont abrogés en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine et aux lois de l'Église. "
Histoire du Pape Pie vii - Pagina 498
door Artaud de Montor - 1837
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L'Ami de la religion et du roi, Volume 14

1718
...juillet 1801 cesse d'avoir son effet. 3. Les articles dits organù/tir,* , qui furent faits 'à l'insu de sa Sainteté, et publiés sans son aveu, le 8 avril 1802, en même temps que ledit Concordat du i5 juillet i8or , sont abrogés en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine et aux lois de l'Église....
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L'Ami de la religion: journal ecclésiastique, politique et littéraire, Volume 14

1718
...juillet 1801 cesse d'avoir son effet. 3. Les articles dits organiques , qui furenl faits à l'insu de sa Sainteté, et publiés sans son aveu, le 8 avril 1802, en toème temps que ledit Concordat du i5 juillet 1801, sont abrogés en ce qu'ils ont de contraire à...
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Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1810 - 464 pagina’s
...15-juillet 1801 cesse d'avoir son effet. 3. Les articles dits organiques qui furent faits à l'insu de ta Sainteté et publiés sans son aveu, le 8 avril 1802,...abrogés en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine el aux lois de l'Eglise. 4. Les sièges qui furent supprimés dans le royaume de France par la bulle...
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L'Ami de la religion et du roi, Volumes 13-14

1817
...ta Sainteté, et publiés sans son aveu, le" 8 avril 1802, en môme temps que ledit Concordat du l5 juillet 1801, sont abrogés en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine et aux lois de l'Eglise. 4- Les sièges qui furent supprimés dans le royaume de France par la bulle de sa Sainteté, du 7.q...
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Mercure de France

1817
...Sainteté , et puoliés sans son aveu , le 18 avril 1803, en même temps que ledit concordat du i5 juillet 1801 , sont abrogés en ce qu'ils ont de contraire à l'a doctrine et aux lois de l'église. • Art. IV. Les sièges qui furent supprimés dans le royaume ds France par la bulle de...
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Mercure de France

1817
...publiés sans son aveu , le 18 avril 1802, en même temps que ledit concordat du iS juillet iSoi , sont abrogés en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine et aux lois de l'église. Art. IV. Les sièges qui furent supprimés dans te royaume ds France par la bulle de Sa...
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Le censeur européen, ou, Examen de diverses questions de droit public, et ...

François Charles L. Comte, Charles Barthélemi Dunoyer - 1817
...publiés sans son aveu le 8 avril i802 , en » même temps que ledit concordat, sont abro» gés , en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine « et aux lois de l'église. » Nous verrons plus loin ce que c'est que la doctrine et -les lois de l'église : bornons-nous...
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Les quatre concordats: suivis de considérations sur le ..., Volume 3

M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1818
...juillet 1801 cesse d'avoir son effet. 3. Les articles dits organiques , qui furent faits à l'insu de Sa Sainteté, et publiés sans son aveu le 8 avril...temps que ledit concordat du 15 juillet 1801, sont abroges en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine et aux lois de l'Église. 4. Les sièges qui furent...
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Correspondance politique et administrative commencée au mois de ..., Volume 4

Joseph Fiévée - 1818
...publiés sans sanaeéu, le 8 avril 18o2, » en même temps que le Concordat du 1 5 » juillet 18o1, sont abrogés en ce qu'ils ont de » contraire à la doctrine et aux lois de l'Eglise.» De la lecture de cet article, il résulte qu'aucun député ne peut, sans inconséquence , prendre...
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Les Quatre Concordats, Suivis De Considérations Sur Le ..., Volume 3

M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric), Dominique Dufour de Pradt - 1818
...deSaSainteté, et publiés sans sonaveu, leSavril i802 , en même temps que ledit concordat-dû i5 juillet i8oi, sont abrogés en ce qu'ils ont de contraire à la doctrine et aux lois de E Église. Cet article nous replonge de nouveau dans le vague. Il faut distinguer la doctrine et les...
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