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" Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... "
Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects - Pagina 505
door Louis Debrauz - 1856 - 562 pagina’s
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Almanach de Gotha, genealogy, Volume 94

1857 - 910 pagina’s
...navigation, sera appliqué au Danube et à ses embouchures. Des commissaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie seront chargés de désigner les travaux a exécuter aux embouchures du Danube. Art....
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1866 - 1472 pagina’s
...6, 1857. PEESENTS : — Les P16nipotentiaires de 1' Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie : Reuuis au Conference pour aviser aux moyeus de mettre fin aux difiiculte'a que la Commission de Delimitation,...
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Hertslet's Commercial Treaties: A Collection of Treaties and ..., Volume 11

1900 - 1294 pagina’s
...de ceux auxquels elle a etc transmise. Adoptee et consacree par les Plenipotentiaires de 1'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la Declaration dti 16 Avril a obtenu 1'entiere adhesion des Etats dont les noms suivent,...
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Droit des gens moderne de l'Europe, Volume 1

Johann Ludwig Klüber - 1831 - 732 pagina’s
...déclaration qu'ont publiée et portée à la connaissance de toutes les cours européennes les ministres plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie , réunies en conférence à Aix-la-Chapelle en 1818 b}. • • a) Voy. J. Th. ROTH'S...
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Annuaire de l'Université catholique de Louvain ...

Université catholique de Louvain (1835-1969) - 1858 - 786 pagina’s
...de leurs devoirs de sujets envers la couronne. — Clôture des chambres du royaume de Grèce. — Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie signent le traité qui règle, selon le protocole du 6 janvier dernier, la délimitation...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1837 - 858 pagina’s
...Traité pour la Séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande signé à Fff 1831 Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. I*ag- 390 14...
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Recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve ...: et plusieurs autres ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1837 - 930 pagina’s
...Hesse et le Landgrave deHesse-Rotenbourg. NSI 470. 1817. 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des * nègres. NS III. 48. 1818. 24 Oct....
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Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités ... des ...

Georg Friedrich Martens - 1837 - 832 pagina’s
...Nov. Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. . XI. 390. i...
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Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent

Georg Friedrich Martens - 1842 - 940 pagina’s
...Envoyé des Etats-unis de l'Amérique. 75O Autriche. 1S17 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche,, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. — 19 Nov....
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Nouveaux supplémens au recueil de traités ...

Georg Friedrich Martens - 1842 - 924 pagina’s
...imposés dans le traité de la paix de Tilsit. 8 1817 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. — 19 Nov....
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