 | Marc-Antoine Jullien - 1801 - 214 pagina’s
...Gouvernement de ta République Francuise. SA Majesté l'Empereur , Roi de Hongrie et de Bohême , et le premier Consul de la République Française , au nom du Peuple Français , ayant également à cœur de faire cesser les malheurs de la guerre , ont résolu de procéder à... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pagina’s
...par l'article quinze desdils préliminaires, il a été convenu:« qu'il serait nommé", de part et d'autre, des plénipotentiaires qui se rendraient...concert avec les alliés des puissances contractantes 5 » Le premier Consul de la République française, au nom du Peuple français, a nommé le citoyen... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pagina’s
...il sera nommé , de part et d'autre, des plénipotentiaires a. 33 qui se vendront à Amiens , pour procéder à la rédaction du traité définitif,...concert avec les alliés des puissances contractantes. EN FOI DE Qtoi , nous soussignés plénipotentiaires du premier consul de la République française... | |
 | France treaties - 1802 - 498 pagina’s
...et leur ont donna plein-pouvoir pour négocier sur ces différends et les terminer ; c'est-à-dire , le premier Consul de la République Française , au nom du Peuple Français, a nommé pour plénipotentiaires de ladite République , les citoyens Joseph Bonaparte , exambassadeur de la... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 502 pagina’s
...et leur ont donné plein-pouvoir pour négocier sur ces différends et les terminer ; c'est-à-dire, le premier Consul de la République Française, au nom du Peuple Français, a nommé pour plénipotentiaires de ladite République, les citoyens Joseph Bonaparte , exambassadeur de la... | |
 | 602 pagina’s
...sera nommé de part et d'autre des plénipotentiaires qui se rendront à Amiens , pour procéder a la rédaction du traité définitif , de concert avec les alliés des puissances contiactames. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaires du premier Consul de la République... | |
 | United States - 1804 - 454 pagina’s
...President of the Section of Marine ; and Pierre Louis Rcederer, Member of the NationaHnstitute of France, LE PREMIER CONSUL de la République Française au nom du Peuple Français, et le PRESIDENT des Etats-Unis d'Amérique, également animés du désir de mettre fin aux différends... | |
 | François Noel - 1812 - 716 pagina’s
...majesté impériale et royale , son mi nistre des conférences, et vice-chancelier de Cour et d'Etat; Et le premier Consul de la République française , au nom du peuple français , le citoyen Joseph Bonaparte , conseiller d'Etat ; Lesquels, apres avoir échangé leurs pleins-pouvoirs... | |
 | France - 1813 - 1258 pagina’s
...comme par l'article 1 5 des dits préliminaires, il a été convenu : " Qu'il serait nommé de part et d'autre des plénipotentiaires qui se rendraient à...définitif, de concert avec les alliés des puissances contractanjes :" Le premier consul de la République Française, au nom du Peuple Français, a nommé... | |
 | France - 1813 - 1244 pagina’s
...comme par l'article 15 des dits préliminaires, il a été contenu : " Qu'il serait nommé de part et d'autre des plénipotentiaires qui se rendraient à Amiens pour y procéder à la rédaction (lu traité defiuitif, de concert avec les alliés des puissances contractantes:'! • Le premier consul... | |
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Et comme par l'article 15 desdits préliminaires, il a été convenu « qu'il serait nommé, de part et d'autre, des Plénipotentiaires qui « se rendraient à Amiens pour y procéder à la rédaction du traité «définitif, de concert avec les alliés... 
