Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas autrichiens, de 1751 à 1794, Volume 1E. Devroye, 1853 |
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Liste chronologique des edits et ordonnances des Pays-Bas Autrichiens: De ... Volledige weergave - 1853 |
Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas ..., Volume 1 Netherlands Volledige weergave - 1853 |
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46e portefeuille août avril bailliage Biblioth Bruges Bruxelles Bruxelles.-Décret carton nº catal Chambre des Représentants Charles de Lorraine chronologique de 1700 ci-dessus Coll comptes comte de Cobenzl conseil de Brabant conseil de Flandre conseil de Hainaut conseil de Luxembourg conseil de Namur conseil des finances consultes du cons décembre Décret de l'Impératrice Décret de l'Impératrice-Reine Décret du comte Décret du conseil Décret du prince dépêches édits du prince février Gand Gueldre in-fol Jointe des administrations juillet juin l'État à Namur l'Impé l'Impératrice-Reine portant l'ordonnance l'université de Louvain Liasses des arch Liste chronologique Lorraine portant Lorraine statuant Luxem magistrat Malines novembre octobre Ordonnance de l'Impératrice Ordonnance du conseil Ordonnances et édits Orig Pays-Bas Plac placards portant interprétation précédent voy prince Charles privé province de Hainaut province de Limbourg province de Luxembourg province de Namur Règlement de l'Impératrice Règlement du conseil royaume trice-Reine XVIII