 | Louis-Pierre Anquetil - 1819 - 636 pagina’s
...définitif. « Dans ce but, et à cet effet, sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême; sa majesté l'empereur de toutes les Russies , sa majesté le roi de la Grande-Bretagne, sa majesté le roi de Prusse, d'une part; et sa majesté le roi de France et de... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pagina’s
...« Dans ce but , et à cet effet , sa majesté l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie ot de Bohême; sa majesté l'empereur de toutes les Russies , sa majesté le roi de la Grande-Bretagne , sa majesté le roi de Prusse , d'une part ; et sa majesté le roi de France et... | |
 | France - 1876 - 438 pagina’s
...Mirza Abdulrahirn Khan Saedul Mulk, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies; Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, M. le vicomte Frédéric Stuart de Figanière e Morao, gentilhomme de sa... | |
 | David Bailie Warden - 1833 - 478 pagina’s
...d'amortissement , etc. (2) 1827 (17 novembre). Traité entre le Brésil et les villes anséati(jues. Les Sénats des villes libres et anséatiques de Lubeck, Brème et Hambourg, agissant chacun séparément , d'une part, . Et SM l'empereur du Brésil, d'autre part, Désirant conclure... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1840 - 886 pagina’s
...leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles sui vans : Art. 1er. Les Sénats des villes libres et anséatiques de Lubeck, Brème et Hambourg, accèdent aux conventions conclues et signées, le 30 novembre 1831 et le 22 mars 1833, entre Sa Majesté... | |
 | Great Britain - 1844 - 650 pagina’s
...Majesté le Roi du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi des Français, et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lubeck, Brème, et de Hambourg. Leurs dites Majestés et les Sénats de Villes Libres et Anséatiques s'engagent et promettent,... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1849 - 820 pagina’s
...suivante : ART. I. Les dispositions de la convention de navigation conclue le i 8 Juillet 1844, entre les villes libres et anséatiques de Lubeck, Brème et Hambourg d'une part, et SM le roi de Sardaigne d'autre [iart, seront applicables à la principauté de Monaco. \BT. II. Les... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1862 - 594 pagina’s
...Mecklembourg-Schwerin, Sa Majesté le roi des Pays-Bas, Sa Majesté le roi des royaumes de Portugal et des Algarves, Sa Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies, roi de Pologne, grand-duc de Finlande, Sa Majesté le roi de Suède et de Norvège, et les Sénats... | |
 | France - 1853 - 1390 pagina’s
...Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi delà Grèce, Sa Majesté la Reine de Portugal et des Algarves, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Son Altesse Impériale et Royale l'Archiduc Grand-Duc de Toscane, Sa Hautesse l'Empereur... | |
 | Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 pagina’s
...Mecklembourg-Schwérin, le Grand-Duc d'Oldenbourg; Leurs Majestés: Je Roi des Pays-Bas, le Roi de Prusse, le Roi de Suède et de Norvège, et les Sénats des Villes Libres et Anséatiques de Lübeck, Brème et Hambourg, s'engagent de Leur côté, à payer à Sa Majesté le Roi de Danemark,... | |
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Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège, etc., etc., et Sa Majesté l'Empereur des Ottomans. 
