 | 1828 - 422 pagina’s
...cummission chargée de l'examen de la proposition de M. de Pompier«. Le sieur Delort , à Paris, demande une loi sur les propriétés littéraires, et des récompenses en faveur des savans, <\ps gens dp lettres et des artistes. Renvoi aux ministres de l'intérieur et de la justice. Une pétition... | |
 | 1828 - 426 pagina’s
...chargce.de l'examen, de la proposition de M. de Pompières. ..'•••, Le sieur Delort, à Paris, demande une loi sur les propriétés littéraires, et des récompenses en faveur des sa vans , des gens de lettres et del artistes. Renvoi aux minisires de l'intérieur et de la justice.... | |
 | Jean Pie Namur - 1838 - 674 pagina’s
...Abgeordn. Stuttgard 18Î-, in-8. 158 159 1003. DELOBT, J., mémoire à MM. les membres de la chambre des députés pour provoquer une loi sur les propriétés littéraires, et des récompenses en faveur des savants , gens de lettres et artistes. Paris 1822, in- H. 1004. DESFBÈS , JBD , du droit de propriété... | |
 | Jean Pie Namur - 1838 - 580 pagina’s
...of Irtcrary propriety, yoy. J. BOSAVEU. 1003. DELORT, J., mémoire à MM. les membres de la chambre des députés pour provoquer une loi sur les propriétés littéraires, et des récompenses en faveur des savants, gens de lettres et artistes. Paris 1823, in-8. 1004. DESPBÈS, JBD , du droit de propriété... | |
 | M.A. Bonnetty - 1843 - 498 pagina’s
...facsimilé do personnages célèbres; 2 vol in-3. 1824. — mémoire a Messieurs les membre* de la chambre des députés, pour provoquer une loi sur les propriétés littéraires, et des récompenses eo|faveur des savans, des gens de lettres et des artistes ; 182î! — Eisai critique sur l'histoire... | |
 | Paul Chéron - 1856 - 588 pagina’s
...inédits. Paris, F. Didol, 1829, 3vol. in-8, avec une planche. Mémoire à MM. les membres de la Chambre des députés , pour provoquer une loi sur les propriétés littéraires, et des récompenses en faveur des savants , gens de lettres et artistes. Paris, imp. de Lebel , 1822 , in-8. — 2« édition. Paris,... | |
 | France. Assemblée nationale - 1884 - 798 pagina’s
...nommée (Le renvoi à la commission est ordonné.) — Lfc sieur Delort, à Paris, présente un mémoire pour provoquer une loi sur les propriétés littéraires, et des récompenses en faveur des savants, des gens de lettres et des artistes. Le mémoire que M. Delort joint à sa pétition avait... | |
 | Antoine Laporte - 1887 - 332 pagina’s
...XIV, c'est Fonqnet, c'est Buckingam, c'est... prononcez. — MÉMOIRE à MM. les membres de la chambre des députés pour provoquer une loi sur les propriétés littéraires et des récompenses en faveur des savants, gens de lettres et artistes. Paris, impr. Lebel, 1822, in-8, 16 pp. — 2» édit. Delaforest,... | |
 | Bibliothèque nationale (France) - 1909 - 688 pagina’s
...vol. in-8°, pi. Q ex. [8° Lk7. 7696 etZ. Beuchot. 1122 Mémoire à MM. les membres de la Chambre des Députés, pour provoquer une loi sur les propriétés...littéraires et des récompenses en faveur des savans, gens de lettres et artistes, par J. Delort. — Paris, Delaunay, i8aa.In-8", 16 p. [Zp. 2229 1828.... | |
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Mémoire à MM. les membres de la Chambre des députés , pour provoquer une loi sur les propriétés littéraires, et des récompenses en faveur des savants , gens de lettres et artistes. Paris, imp. de Lebel , 1822 , in-8. — 2 