Mémoires de l'Académie royale de Metz, Volume 15

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Lamort, 1834
 

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Pagina 96 - Toutes les fois qu'un chemin sera habituellement ou temporairement dégradé par des exploitations de mines, de carrières , de forêts, ou de toute autre entreprise industrielle, il pourra y avoir lieu à obliger les entrepreneurs ou propriétaires à des subventions particulières, lesquelles seront, sur la demande des communes, réglées par les Conseils de préfecture , d'après les expertises contradictoires.
Pagina 47 - Mémoires et analyse des travaux de la Société d'Agriculture, Commerce, Sciences et Arts de Mende. Mémoires de l'Académie impériale des Lettres, Sciences et Arts de Metz. Sommaire des travaux de la Société des Sciences médicales du département de la Moselle.
Pagina 94 - A une prestation qui ne peut excéder deux journées de travail ou leur valeur en argent, pour lui et pour chacun de ses fils vivant avec lui, ainsi que pour chacun de ses domestiques mâles , pourvu que les uns et les autres soient valides et âgés de vingt ans accomplis ; — 2...
Pagina 94 - ... 2. Lorsque les revenus des communes ne suffisent point aux dépenses ordinaires de ces chemins, il y est pourvu par des prestations en argent ou en nature , au choix des contribuables.
Pagina 58 - Metz et sur les imprimeurs de cette ville, puisé dans les matériaux d'une histoire littéraire, biographique et bibliographique de Metz et de sa province (par Teissier).
Pagina 160 - Que mon seigneur vienne et prenne possession du royaume de son frère. J'ai un petit enfant que je désire mettre dans ses bras, et je me soumets moi-même à son pouvoir. » Le « bon roi » Gonthramn, facile à émouvoir, pleura...
Pagina 95 - ART. 7. — Toutes les fois qu'un chemin sera habituellement ou temporairement dégradé par des exploitations de mines, de carrières, de forêts ou de toute autre entreprise industrielle, il pourra y avoir...
Pagina 71 - L'utilité des chemins destinés à faciliter le transport des denrées a été reconnue dans tous les temps. Nos prédécesseurs en ont regardé la construction et l'entretien comme un des objets les plus dignes de leur vigilance. » Jamais ces travaux importants n'ont été suivis avec autant d'ardeur que sous le règne du feu roi , notre...
Pagina 134 - payer ce que nous avions coutume de payer à tes « frères et à tes neveux ; nous te donnerons même « davantage si tu le demandes ; mais nous te prions « de demeurer en paix avec nous , et n'en viens pas

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