Compte rendu des séances; ou Recueil de ses bulletins, Volume 17

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Fréquemment cités

Page 20 - Elle rentre dans le sein de l'Académie, et sa correspondance est soumise aux dispositions arrêtées pour cette compagnie. Il en est de même de ses archives. Ses publications serviront de complément à celles de l'Académie. ART. 2. Notre Ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Laeken, le 1er décembre 1845.
Page 3 - Belgique, après tant de vicissitudes, a recouvré une exislence indépendante , la connaissance de tous les faits qui se rattachent à son histoire a acquis un degré d'importance qu'elle n'eut à aucune autre époque : aussi les esprits se sont-ils reportés, avec une activité remarquable, vers les traditions du passé, et l'étude de nos fastes civiques a pris un essor qui s'est manifesté par des indices non équivoques. Il appartenait au gouvernement auquel le vœu national a confié...
Page 13 - ART. 3. Les conservateurs des différentes bibliothèques de l'État seront invités par le département de l'intérieur à confier, pour un temps limité et sous reçu, auxdits employés, les ouvrages dont le dépouillement leur aura été respectivement assigné.
Page 19 - ... même nature également inédits. Elle est chargée aussi de la publication d'une table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique. Elle est rattachée à l'Académie royale des sciences, des lettres...
Page 541 - ... de fausses interprétations de mes intentions, données et répandues par des personnes plus attachées à leur intérêt privé qu'au bien général , et qui n'ont rien à perdre. . : « Quoi qu'il en soit , je veux bien que l'exécution des nouvelles ordonnances en question reste présentement en suspens , et lorsque Leurs Altesses...
Page 323 - ... mer, attendu que nostre première intention avoit esté d'aller par l'aultre costé d'Italye, que, au primes à l'entrée du mois de septembre, sont arrivés au lieu destiné : saison fort périlleuse et du tout (comme est notoire) contraire à la navigation. Et, combien que, pour une chose tant importante que de nostre sainte religion et le bien de noz pays de delà , et y mettre en...
Page 14 - L'analyse de chaque, pièce formera la matière d'un bulletin séparé, écrit sur une carte. ART. 7. Chaque analyse, toujours conçue en français, sera à la fois claire, concise et complète, c'est-à-dire qu'elle contiendra les noms des parties agissantes ou contractantes, avec leurs dignités essentielles et l'objet qu'elles se proposent, ou bien le sujet principal de l'acte, lorsqu'il renfermera plusieurs articles différents. En...
Page 8 - Commission, jusqu'à l'entier accomplissement de la lâche qui lui est confiée, une somme annuelle de cinq mille francs, destinée à couvrir les frais de toute nature qu'elle aura à supporter. Cette somme sera prélevée sur le crédit alloué au budget du département de l'intérieur pour l'encouragement des sciences et des lettres.
Page 163 - ... pour rendre les communications desdicts marchans et leurs semblables plus difficiles vers ledict seigneur conte: car, si icelluy seigneur heuyst esté logé en quelque aultre logis, où lesdicts marchans ne heuyssent heu tant libre communication...
Page 17 - La distribution et la mise en vente des volumes ne peuvent avoir lieu , en Belgique , que dix jours après leur présentation au Roi, leur remise aux membres de la Commission et leur envoi dans les pays étrangers. ART. 12. Les employés attachés à la Commission adressent au président , avant chaque assemblée trimestrielle, un rapport sur leurs travaux , pendant le trimestre qui a précédé. La...

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