Elémens d'idéologie, Volumes 2-3

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Pagina 383 - Le Corps législatif fixera tous les ans , sur l'état fourni par le Directoire exécutif , une somme pour l'entretien et les travaux de l'Institut national des sciences et des arts. IX. Pour la formation de l'Institut national , le Directoire exécutif nommera quarante-huit membres , qui éliront les quatre-vingt-seize autres. Les cent quarante-quatre membres réunis nommeront les associés.
Pagina 381 - L'Institut national des sciences et des arts appartient à toute la République ; il est fixé à Paris : il est destiné , i° à perfectionner les sciences et les arts par des recherches non interrompues , par la publication des découvertes , par la correspondance avec les sociétés savantes et étrangères ; 2°...
Pagina 180 - ... pas toujours , il serait possible de les recueillir toutes, sans en échapper aucune. Assurément les degrés de la capacité , de la probité des hommes , ceux de l'énergie et de la puissance de leurs passions , de leurs préventions , de leurs habitudes , sont impossibles à évaluer eu nombres.
Pagina 376 - République une ou plusieurs écoles primaires, dont les arrondissements seront déterminés par les administrations de département. 2. il sera établi dans chaque département plusieurs jurys d'instruction ; le nombre de ces jurys sera de six au plus, et chacun sera composé de trois membres nommés par l'administration départementale.
Pagina 376 - Les instituteurs primaires seront examinés par l'un des jurys d'instruction; et sur la présentation des administrations municipales , ils seront nommés par les administrations de département. IV. Ils ne pourront être destitués que par le concours des mêmes administrations, de l'avis d'un jury d'instruction , et après avoir été entendus.
Pagina 385 - Us y résideront cinq ans dans le palais national , où ils seront logés et nourris aux frais de la République, comme par le passé; ils seront indemnisés de leurs frais de voyage.
Pagina 383 - Chaque classe de l'Institut a un local où elle s'assemble en particulier. Aucun membre ne peut appartenir à deux classes différentes ; mais il peut assister aux séances et concourir aux travaux d'une autre classe.
Pagina 387 - République, le 1er vendémiaire ; Celle de la Jeunesse, le 10 germinal ; Celle des Epoux, le 10 floréal; Celle de la Reconnaissance, le 10 prairial ; Celle de l'Agriculture, le 10 messidor ; Celle de la Liberté, les 9 et 10 thermidor ; Celle des Vieillards, le 10 fructidor.
Pagina 384 - Être propriétaire ou fils de propriétaire d'un domaine rural formant un corps d'exploitation, ou fermier ou fils de fermier d'un corps de ferme d'une ou de plusieurs charrues , par bail de trente ans au moins; 3°...
Pagina 379 - Le salaire annuel et fixe de chaque professeur est le même que celui d'un administrateur de département. Il sera de plus réparti entre les professeurs le produit d'une rétribution annuelle qui sera déterminée par l'administration de département, mais qui ne pourra excéder vingt-cinq livres pour chaque élève.

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