 | France - 1815 - 1208 pagina’s
...expiration, de sa prolongation ultérieure. 17. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois ou plus tôt si...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumont, ce premier mars, l'an de grâce mil-huitcent quatorze. (Signé) L.... | |
 | Frédéric Schoell - 1816 - 694 pagina’s
...maintien de la paix de l'Europe. Act. 7. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plus tôt ,...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre, de l'an de grâce i8i5. Suivent les signatures. TOME IX. NOTE ADRESSÉE A M. LE DUC DE... | |
 | Frédéric Schoell - 1814 - 482 pagina’s
...prolongation ultérieure. „-•• XVII. Le présent traite sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois , ou plus tôt si...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumont, le .-'_l'an de grâce 17 février mil huit cent quatorze. Signé... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pagina’s
...ratifications en seront échangées eu même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectif^ l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai de l'an de grâce, 1814. (LS) Signé, le prince m. BÉNÊYENT. (LS) Signé, CHARLES-AUGUSTE,... | |
 | A. D. B. Monier - 1815 - 378 pagina’s
...régénéré de l'en». pire francais. Traité du a5 mars . OBSERVATIONS. Art. 9. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet : de leurs armes. • Fait à Vienne le a5 mars de l'an de grâce 18 1 5. (LS) le prince de METTEBNICH.... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pagina’s
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 30 mai de l'an de grâce i 8 i4(LS) Signé le Prince DE BÉNÉVENT. " (LS) Signé ANDRÉ Comte DE RASouMOFFSKy.... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - 1815 - 1138 pagina’s
...ratifications en seront échangées en même leiN.s. 1 .11 foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes> Fait à Paris, le 3o Mai 1814. Le prince de Bénévent. \ André, comte de Rafumowsfy. С liarles -Rvbertf comte de Nesselrode.... | |
 | 1815 - 554 pagina’s
...ratifications en seront échangées en même lems. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. , , Fait à Paris, le 5o mai 18 14. Le prince de Bénévent. \ • r André comte de RasumowsJty, , Charles-Robert comte... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1815 - 88 pagina’s
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, de 20 Novembre, l'an de grâce 1815. (LS) Signé RICHELIEU. (LS} Signé le Prince DE RASOUMOFFSKY.... | |
 | 1816 - 684 pagina’s
...jointes, sera ratifié en un «cul acte, / et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 2o novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze. Signés RICHELIEU, METTERNICH, HARDENBERG , CASTLEREAGH,... | |
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... deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre de l'an de grâce 1815. 
