remit, par une pieuse munificence, tout impôt aux églises, aux monastères, aux clercs attachés à l'église, et à tous ceux qui exerçaient des emplois ecclésiastiques. Les exacteurs de ce tribut avaient déjà fait de grandes pertes, attendu que, par la longueur du temps et par la succession des générations, les propriétés s'étaient divisées en un grand nombre de portions, et l'impôt ne pouvait qu'à grand'peine être prélevé. Le roi, par l'inspiration de Dieu, réforma les choses, de manière que les impôts dus au fisc ne devinrent pas onéreux aux exacteurs, et que le retard n'empêcha pas l'officier de l'église d'exercer son emploi (*). »

Un fait certain, c'est que jusqu'à Charlemagne les hommes libres ne furent point soumis aux impôts. Mais, sous cet empereur, la dîme frappa directement la propriété; l'impôt destiné aux frais de la guerre, l'hériban, devint permanent, et les charges publiques, même celles des hommes libres, devinrent de plus en plus pesantes, jusqu'au moment où, sous les derniers Carlovingiens, l'anarchie étant parvenue à son comble, l'homme libre et le colon furent également opprimés par les seigneurs puissants. De là naquirent les droits féodaux. (Voyez DROITS FÉODAUX.)

Nous avons dit, aux articles FINANCES, FISC, GABELLE, CENS, DIME, DOMAINE, en quoi consistaient les revenus de la couronne à l'époque des premiers Capétiens. Ce fut seulement sous le règne de Philippe-Auguste que la royauté commença à se former un revenu composé en grande partie d'impôts, sinon répartis d'une manière régulière, du moins portant sur les diverses classes de la société.

On sait que les troubles qui désolérent la France au quatorzième siècle durent pour la plupart leur origine aux impôts excessifs dont le peuple était accablé. Ce fut alors que l'on vit pour la première fois les assemblées générales de la nation intervenir dans l'assiette des impôts. (Voyez ÉTATS GÉNÉRAUX.) En 1369, lors de la rupture de Char

(*) Grégoire de Tours, liv. x, ch. vir traduction de MM. Guadet et Taranne.

les V avec les Anglais, une assemblée convoquée par le roi décida qu'il serait ajouté, aux droits établis sous le règne précédent, une nouvelle imposition d'un sou pour livre sur les sels, du treizième sur le vin vendu en gros, du quart sur le vin vendu en détail, et un fouage (voy. ce mot) fixé à raison de six francs dans les cités, et de deux francs dans les campagnes. On établit aussi des droits d'entrée dans quelques villes : ils furent fixés pour Paris à quinze sous par queue de vin de France, et à vingtquatre sous par queue de vin de Bourgogne.

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«

Les révoltes nombreuses qui eurent lieu sous le règne de Charles VI furent causées par l'excès des impôts. Une émeute des bourgeois de Paris força, en 1380, les princes à rendre une ordonnance portant l'abolition et mise au <«< néant de tous aydes et subsides quelconques qui, par le faict des guerres, « avoient esté imposez, cueilliz et levez depuis le roi Philippe le Bel jusqu'au jour d'alors, soient fouages, imposi tions, gabelles, treizième, quatorz eme << et autres quelconques ilz fussent, et « comment qu'ilz fussent ditz ou nom<< mez. Et voulons et ordonnons par ces « mesmes lettres, ajoutaient les prin«ces, que desdiz aydes et subsides et « de chacun d'iceux, nos diz subgez soient et demeurent francs, quietes et « exemps doresenavant à toujours, mais comme ilz estoient paravant le temps « de nostre dit prédécesseur le roi Philippe le Bel; et avecque ce, avons oetroyé et octroyons par ces présentes, « à nos ditz subgez, que choses qu'ilz «< aient payé à cause de dessudiz aydes « ne leur tourne à aucun préjudice ne à « leurs successeurs, ne que ilz puissent << estre traict à aucune conséquence, «< ores, ne du temps à venir. >>

"

Mais cette loi, arrachée par la vio lence, ne pouvait être longtemps exe cutée. L'année suivante, en effet, les princes firent adjuger à huis clos, dans le Châtelet, la ferme des impôts; puis, comme un impôt ne pouvait être percu avant d'avoir été annoncé publiquement, on gagna, à prix d'argent, un huissier qui se chargea de la criée, malgré le danger dont le menaçait l'exasperation du peuple. Monté sur un cheval vigou

reux, il se rendit aux halles, cria qu'on avait volé la vaisselle du roi, et promit une récompense à ceux qui en découvriraient les auteurs; puis, profitant de la rumeur excitée par cette annonce, il piqua des deux, et publia, en traversant la ville au galop, que le lendemain on lèverait les impôts. Mais la tentative que l'on en fit, le jour suivant, fut le signal de la révolte dite des maillotins, révolte qui se propagea aussi dans plusieurs villes des provinces. !

Cependant, en 1385, non-seulement les impôts étaient rétablis, mais encore augmentés de moitié, et le droit de gabelle, déjà si lourd, avait plus que doublé. On avait donné pour prétexte à ces surcharges, l'expédition que l'on projetait alors contre l'Angleterre, expédition qui, on le sait, échoua_par la faute des oncles du roi. (Voyez DESCENTES.)

Lorsque Charles VII voulut avoir une armée permanente, et consacrer le produit des tailles à son entretien, il défendit aux seigneurs, sous peine de voir tous leurs biens confisqués, de s'opposer, de quelque manière que ce fût, à la levée de cet impôt dans leurs terres, d'en retenir les deniers ou de l'augmenter à leur profit, comme ils avaient coutume de le faire ainsi, la taille, jusqu'alors passagere et féodale, devint une imposition royale et permanente. Toutefois, cette révolution importante, commencée en 1439, ne fut définitivement accomplie qu'en 1445. La taille, sous Charles VII, s'éleva à environ deux millions de livres.

Sous Louis XI, Charles VIII, et les rois de la branche des Valois, les impôts s'accrurent d'une manière effrayante, malgré l'opposition des états généraux et du parlement. Sous Henri III surtout, le désordre fut porté au comble. Lorsque le parlement refusait l'enregistrement des édits, le monarque les faisait recevoir par force dans des lits de justice (*); et, aussitôt cette formalité remplie, ils étaient livrés aux fermiers italiens, qui avançaient la moitié ou le tiers des deniers pour avoir le tout. La dilapidation était telle, qu'il parvenait à peine dans les coffres du roi huit à dix (*) Il y en eut une fois 26 enregistrés dans la même séance.

millions des trente-deux-millions perçus en son nom. (Voyez FERMIERS GÉNÉRAUX, FINANCES et ÉDITS BURSAUX.)

M. A. Bailly, dans son Histoire financière, résume ainsi, d'après le Secret des finances, imprimé en 1581, sous le nom de Fromenteau, la situation financière de la France, depuis Louis XII jusqu'en 1580 :

Dix-sept années du règne de Louis XII. Impositions ordinaires et extraordinaires, levées tant pour les besoins de l'État que pour les dépenses locales, montant des annates et autres droits payés à la cour de Rome; en totalité, 417,500,000 livres, ou, année commune, 24,560,000 livres.

<< Trente-deux années des règnes de Henri II, François II, Charles IX et Henri III. Impositions ordinaires et extraordinaires, travail des monnaies, amendes, confiscations, aliénation ou engagements des domaines et revenus de la couronne, vente des biens ecclésiastiques, finance des officiers de judicature et autres, droits levés pour la cour de Rome, etc., mais non compris les capitaux de rentes constituées : 4,540,700,000 livres, ou, terme moyen par année, 141,900,000 livres.

«D'où il résulte que, depuis la fin du règne de Louis XII jusqu'en 1580 c'est-à-dire, pendant une période de 75 ans, les impôts avaient plus que quintuplé; et cependant on n'a pas compris, dans cette évaluation, le montant des épices, et autres taxes occasionnées par là vénalité des charges de judicature et par l'augmentation du nombre des juges, des juridictions et des offices de tout genre. »>

Nous avons fait connaître ailleurs (voyez FINANCES) les immenses réformes opérées par Sully. Au commencement de l'administration de ce grand ministre, sur trente millions d'impôts, il ne revenait guère à l'État, malgré quelques améliorations dejà obtenues, que onze millions. A la mort de Henri IV, au contraire, la totalité des impositions ne s'élevait plus qu'à vingt-six millions, dont, déduction faite de six millions pour le restant des rentes et des gages assignés sur les produits, il entrait net dans l'épargne vingt millions; et sur cette somme, les écono

mies se montaient annuellement à trois ou quatre millions, qui formaient un fonds de réserve.

La mort de Henri IV fut, on le sait, suivie de la retraite de Sully. Les dilapidations recommencèrent alors, quoique, dans les premiers jours de la régence, le gouvernement eût accordé une remise de trois millions sur les tailles, et fait prononcer la suppression de 45 édits bursaux, non encore enregistrés, et arrachés à Henri IV par l'importunité des courtisans.

Les états généraux tenus en 1614 s'occupèrent de la position financière du royaume, et malgré la résistance du chancelier, les députés du tiers exigèrent la communication des états des recettes et des dépenses du trésor. On connut alors qu'il n'arrivait plus à l'épargne que 17,500,000 livres, et que les dépenses à payer par le trésor étaient portées à 21,500,000 livres, ce qui donnait un déficit annuel de 3,700,000 livres. Cependant, les demandes de réformes faites par les trois ordres dans leurs cahiers généraux n'obtinrent que de vagues promesses, qui furent oubliées aussitôt après la dissolution de l'assemblée.

Richelieu s'occupa trop exclusivement de la politique extérieure et intérieure de la France, pour ne pas négliger l'administration des finances. Sous son ministère, les impôts s'élevèrent avec une rapidité jusqu'alors sans exemple. La taille, l'impôt du sel, les tarifs des droits de traite, furent successivement augmentés. Plusieurs impôts abandonnés furent rétablis, entre autres la taxe du vingtième ou du sou pour livre de la valeur des objets de consommation vendus ou échangés, taxe qui prit alors le nom de subvention générale, mais qui fut bientôt convertie, à l'exception des droits sur les vins, en une somme fixe de 1,500,000 livres ajoutée aux tailles; enfin on créa de nouveaux droits sur les eaux-de-vie, sur les fers en gueuses ou travaillés, sur le papier, les cartons, les ouvrages d'orfévrerie, etc.

C'est en 1629 que le tabac fut pour la première fois assujetti à un droit. Ce droit fut fixé à 30 sous par livre à l'entrée dans le royaume; mais pour favoriser les établissements coloniaux de la

France, celui qui en provenait fut exempt de ce droit.

Le ministère de Mazarin mit le comble au désordre des finances. Cet Italien, qui, à sa mort, possédait une fortune supérieure au montant des revenus annuels du royaume, n'avait pensé qu'à s'enrichir. Le royaume payait, quand l'administration passa en d'autres mains, de 85 à 90 millions, dont 32 à 35 seulement pouvaient être appliqués aux dépenses ordinaires, qui s'élevaient à 60 millions. Heureusement, Colbert vint alors sauver la France de la ruine qui la menaçait. Ce fut à l'administra tion de ce grand ministre que Louis XIV dut les ressources dont il eut besoin pour lutter contre l'Europe entiere. Avant lui, la taille était portée, dans les pays d'élection, à plus de 53 millions; sous son ministère, elle descendit successivement à 42 et à 33 millions, et i ce dernier taux, elle produisait encore plus que du temps de Mazarin.

La guerre à laquelle mit fin le traité de Ryswick, entraîna, après la mort de Colbert, la France dans des depenses énormes, auxquelles on ne put faire face qu'en recourant à des expédients extraor dinaires. Après avoir élevé successivement tous les impôts, on dut établir, en 1695, une capitation générale. Les contribuables furent divisés en 22 classes: la première, qui commençait par l'heritier de la couronne, était taxée à 2,000 l., la seconde à 1,500, et ainsi de suite jusqu'à la dernière classe, dont la taxe, fixée d'abord à 20 sous, fut plus tard réduite à 10. Les religieux mendiants et les roturiers dont les tailles étaient inférieures à 40 sous, étaient seuls exceptes de cette capitation, qui accrut le revenu de 21,400,000 livres, mais fut supprimée, suivant l'engagement que le roi en avait pris, trois mois après la publication de la paix.

En 1700, le montant des impôts levés au nom du roi était de 119 millions; mais les charges, qui s'élevaient à 50 millions, n'en laissaient que 69 de disponibles, et les dépenses dépassaient 113 millions. Ce fut au milieu d'un pareil embarras financier qu'éclata la guerre de la succession d'Espagne. Cette guerre, on le pense bien, ne fit qu'aug menter la misère publique; aussi, en

1710, toutes les ressources paraissaientelles épuisées, lorsque Louis XIV chercha à créer, au moins pour la durée de la guerre, un impôt annuel qui n'eût pas, comme les autres expédients, pour résultat la réduction des autres branches du revenu public. Il parut alors un ouvrage fort remarquable, portant le nom du maréchal de Vauban, et proposant de remplacer par une contribution foncière, unique, générale, proportionnelle, et fixée au dixième des revenus, en nature pour les fruits de la terre, en argent pour les autres biens, et que l'auteur nommait, pour cette raison, la dime royale. Ce plan ne fut pas adopté. On se contenta d'établir un impôt proposé par le contrôleur général des finances Desmarets, et qui fut fixé au dixième du revenu des propriétés et de tous les autres biens et droits, tels que dîmes, champarts, droits seigneuriaux, fixes et casuels, ainsi que des rentes, pensions, gages et émoluments de toute nature, octrois et autres. Cette contribution, dont le clergé se fit exemptermoyennant huit millions payés comptant, produisit à peine 25 millions dans les meilleures années; et le roi, malgré ses promesses, ne put le supprimer à la paix; car, pendant la guerre, les dépenses annuelles s'étaient élevées à 221 millions, et après la conclusion de la paix, elles se maintinrent encore à 168 millions.

Quelques réformes furent opérées dans les premières années de la régence; mais les désastreuses conséquences du système de Law les rendirent complétement inutiles, et l'on fut encore obligé de créer plusieurs nouveaux impôts, sous les dénominations de petit ustensile des troupes, fonds de maréchaussée, fonds des étapes, fonds pour la solde et l'habillement des milices. Une autre charge plus lourde encore, celle du cinquantieme, excita surtout de vives réclamations, et ne put être enregistrée que dans un lit de justice. Cet impôt devait être levé en nature, pendant douze années, sur tous les fruits de la terre, et en argent sur les autres revenus de toute espèce. Son produit, évalué à 10 millions par an, était annoncé comme devant servir au remboursement dcs rentes. Il ne fut

levé en nature que pendant les deux premières années; on l'établit ensuite en argent, par forme de répartition ou par abonnement; mais, comme on devait s'y attendre, il fut détourné de sa destination.

Le cardinal Fleury était cependant parvenu, au moment où éclata la guerre de la succession d'Autriche, à réduire les dépenses à peu près au taux des recettes. Le revenu annuel étant de 148 millions, elles s'élevèrent en 1737 à 156 millions, et en 1738 à 149 millions. Mais la guerre et la mort du cardinal furent le signal de nouvelles dilapidations et de nouveaux désordres. Aussi fut-on obligé, en 1746, d'élever la taille et les accessoires, les droits de formule et ceux du marc d'or sur les offices, tant casuels qu'héréditaires; de taxer les suifs, le papier, la poudre à poudrer et les cartons, enfin de rétablir le dixième. A la fin de la guerre, les impôts se trouvaient doublés, et cependant la dette s'était augmentée de 1,200 millions. La guerre de sept ans accrut encore et les dépenses et la misère publique, qui allèrent toujours en augmentant jusqu'à la mort de Louis XV.

On concut, à l'avénement de Louis XVI, quelques espérances; mais elles ne tardèrent pas à être déçues. On sait en effet que le déplorable état des finances et le gaspillage effréné qu'en firent alors les courtisans doivent être comptés au nombre des causes qui contribuerent le plus à accélérer la révolution.

Le système des impôts fut, on le sait aussi, modifié complétement par l'Assemblée constituante. Nous avons fait connaître ailleurs ces modifications, nous ne reviendrons pas ici sur ce sujet. L'histoire des impôts depuis cette époque a d'ailleurs été racontée aussi dans les articles BUDGET, CRÉDIT PUBLIC, DETTE, EMPRUNTS, FINANCES, etc. Nous renvoyons le lecteur à ces articles, en donnant seulement ici, d'après l'Histoire financiere de la France, de M. Bailly, un tableau des impositions, droits et servitudes manuelles ou pécuniaires qui existaient en France en 1786; car les impôts dont nous avons quelquefois indiqué le chiffre, dans le cours de cet article, étaient, il est vrai, les seuls qui fussent perçus au nom du roi, mais non

les seuls qui pesassent sur le peuple. On verra, par le tableau suivant, qu'il y en avait une foule d'autres qui, sans

profiter à l'État, n'étaient pas moins pour ceux qui les payaient de trèslourdes charges.

IMPRÉCATIONS. Les imprécations jouaient un rôle important dans les cérémonies religieuses des Gaulois; mais il n'appartenait qu'aux druides de les prononcer.

Au moyen âge, l'usage des imprécations était fort fréquent dans les actes; et ces formules se terminaient ordinairement par les mots fiat et amen, 'répétés plus ou moins souvent. Le concile d'Orléans les employa dès le milieu du sixième siècle. « Quoique les rois de France, dit M. de Vailly dans son Manuel de paléographie, aient en général prononcé des peines pécuniaires plutôt que des anathèmes, on trouve cependant quelques exemples d'imprécations dans les diplômes merovingiens. Mais au septième siècle, les imprecations furent moins souvent employées en France qu'en Espagne et en Angleterre. L'abus en fut alors poussé si loin dans ces deux pays, qu'une réaction ne pouvait manquer de s'opérer. En effet, Grégoire VII les supprima dans les bulles, et se contenta de subs

tituer la menace de la séparation du corps et du sang de Jésus-Christ, à ces formules où l'on accumulait auparavant comme à plaisir les images les plus ter ribles qui se rencontrent dans les livres saints.

"Dans la seconde moitié du douzième siècle, les imprécations devien nent rares dans les actes des laïques; le siècle suivant en fournit les derniers exemples. Mais elles persisterent dans les actes ecclésiastiques jusqu'à la fin du quatorzième siècle. Urbain II ne retablit pas dans les bulles les impreca tions supprimées par Grégoire VII, ma's il menaça de la déposition, archevêques, évêques, empereurs, rois, princes, comtes, vicomtes, juges, etc. »

Pour donner une idée des clauses bizarres que les imprécations renfermaient souvent, nous citerons, d'a res M. Guérard, une charte de l'an 988, dans laquelle on souhaite à celui qui oserait l'enfreindre, la perte de la vue et le mal royal (probablement la lepre. ou peut-être les écrouelles). Dans une