 | Louis Froland - 1729 - 826 pagina’s
...Nobles immédiatement tenus de lui , & pour raifon lefquels on tombe en fa garde ; mais aujji qu'il a la garde & fait les fruits fiens de tous les autres Fiefs Nobles, rotures, rentes,& revenus tenus d'autres Seigneurs que lui mediatement ou immédiatement. A l'égard de la Seigneuriale,... | |
 | 1770 - 618 pagina’s
...£• pour raifon defquels on tombe en fa garde , mais aujjî il a la garde & fait les fruits Jîens , de tous les autres fiefs nobles , rotures, rentes & revenus tenus d'autres fcigneurs que lui médiatement ou immédiatement , à la charge toutefois de tenir en état les édifices... | |
 | Etienne Leroyer de La Tournerie - 1772 - 528 pagina’s
...immédiatement tenus de lui , & pour rai fon defquels on tom• . le. en fa Carde ; mais au/fi il ya Garde , & fait les fruits fiens de tous les autres Fiefs nobles , rotures , rentes É" revenus tenus d'autres Seigneurs que lui , médiatement ou immédiatement , à la charge toutefois... | |
 | Étienne Le Royer de la Tournerie - 1778 - 494 pagina’s
...Fiefs nobles immédiatement tenus de lui , & pour raifon defquels on tombe en fa garde ; mais auffi il a la garde , & fait les fruits fiens de tous les...immédiatement : à la charge toutefois de tenir en état les édifices , manoirs , bois , prés , jardins , étangs & pêcheries , payer les arrérages des rentes... | |
 | Frigot - 1779 - 616 pagina’s
...immédiatementtenusde lui & pour raifon defquels on tombe en fa Garde; mais auffiil a la Garde & fait les fruitsfiensde tous les autres Fiefs Nobles, rotures, rentes & revenus...immédiatement ; à la charge toutefois de tenir en état les édifices, manoirs, bois, prés, jardins, étangs & pêcheries , payer les arrérages des rentes (eigneurial... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1779 - 572 pagina’s
...defquels on tombe en & GARDE-SEIGNEURIALE. 315 » Garde ; mais aufli il a la Garde & fait les fruirs vi fiens de tous les autres fiefs • nobles , rotures, » rentes & revenus tenus d'autres feigneurs qus » lui , médiatement ou immédiatement «. Comme la coutume ne parle que des fruits... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1790 - 824 pagina’s
...pour la garde royale , dont la jouiflance eft beaucoup plus étendue. L'article 215 dit que le roi « fait les fruits fiens de tous les autres fiefs nobles , rotures , rentes Se revenus tenus d'autres ftigneurs que lui ». Il ne comprend dans fa difpofition que les objets féodaux... | |
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Fiefs nobles immédiatement tenus de lui , & pour raifon defquels on tombe en fa garde ; mais auffi il a la garde , & fait les fruits fiens de tous les autres Fiefs nobles , rotures , rentes & revenus tenus d'autres Seigneurs que lui , médiatement ou... 