 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1814 - 474 pagina’s
...présent traité seront échangées à Copenhague dans l'espace, de quatre semaines du jour de leur signature, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pouvoirs , avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé... | |
 | 1817 - 442 pagina’s
...d'Hongrie et de Bohème, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et deS.M. l'impératricereine d'Hongrie et de Bohème... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 462 pagina’s
...d'Hongrie et de Bohème, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et de SM l'impératricereine d'Hongrie et de Bohème,... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 pagina’s
...présent traité sera ratifié par SM l'Empereur d'Autriche et par SM l'Empereur de toutes les Hussies, et les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature, ou pluslôl, si faire se peut. En foi de quoi, nous plénipotentiaires soussignés, avons, en vertu de... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1817 - 738 pagina’s
...présent traité sera ratifié par SM l'Empereur d'Autriche et par SM l'Empereur de toutes les Hussies, et les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature, ou pluslôt, si l'aire se peut. En foi de quoi, nous plénipotentiaires soussignés, avons, en vertu de... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 480 pagina’s
...presente convention , et cet échange des ratifications se fera à Vienne , dans le terme d'un mois , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. n « En foi de quoi , nous ministres plénipotentiares de SMI et de SMTC avons signé cette présente... | |
 | Mathieu Dumas - 1817 - 480 pagina’s
...sera ratifié par les parties contractantes , et les ratifications seront échangées dans un mois , à compter du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut. Paris , le ao mai i802 (3o floréal an x ). Signé , D'HAUTERIVE. NORMANN. Convention conclue à Paris... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 494 pagina’s
...presente convention , et cet échange des ratifications se fera à Vienne , dans le terme d'un mois , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut. n « En foi de quoi , nous ministres plénipotentiares de SMI et de SMTC avons signé cette présente... | |
 | Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 pagina’s
...traité sera ratifient les ratifications en m-quj échangées dan? les trois mois du jour de leMr. signature , ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi nous, les soussignés, avons signé le present içaiié, et y avons apposé les sceaux de ira armes. Fait... | |
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La présente convention sera ratifiée dans un délai de quatre mois à partir du jour de la signature, ou plus tôt si faire se peut. 
