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" Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. "
Essai comparé sur les institutions et les lois de la Roumanie: depuis les ... - Pagina 184
door Nicolas Blaramberg - 1885 - 811 pagina’s
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Journal historique et littéraire, Volume 23

1837
...désigner et de faire exécuter fes travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures dn Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes,...autres obstacles qui les obstruent-, afin de mettre celte partie du- fleuve et lesdites parlies de Га mer dans les meilleurs conditions possibfes de...
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Réimpression de l'ancien Moniteur ... 1789-99 ...: Introduction historique, etc

1843 - 632 pagina’s
...qui a été chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isahtscha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie...
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Guizot collection of pamphlets, Volume 14

1854
...délegué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...des sables et autres obstacles qui les obstruent, afm de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions...
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Congrès de Paris

France min. des affaires étrangères - 1856
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha , pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que...obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir...
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Lois, Decrets, or Ordonnaces, Reglements

J.RB. DUVERGIER - 1856
...délégué , sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires , depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube , ainsi que...obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Debrauz de Saldapenna, Louis, b ca 1815, Louis Antoine Debrauz de Saldapenna - 1856 - 562 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires depuis ïoultcha pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinanlcs, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre celte partie du fleuve...
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L'expédition de Crimée jusqu'à la prise de Sébastopol: Chroniques ..., Volume 2

César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 498 pagina’s
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinanles, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve...
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Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche ...

Sardinia (Italy) - 1856 - 168 pagina’s
...» sera chargée de désigner et de faire exécuter 11 les travaux nécessaires , depuis Toultcha , pour » dégager les embouchures du Danube, ainsi que » les parties de la mer ya voisinantes , des sables » et autres obstacles qui les obstruent, afin de 11 mettre . cette partie...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Debrauz - 1856 - 562 pagina’s
...délégué, sera cbargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcba, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mery avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du...
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Revue belge et étrangère, Volume 1

1856
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux necessaires, depuis Isalcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mur y avoisinantcs, des sables et autres obstacles qui les obstruent a tin de mettre cette partie du...
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