Recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve ...: et plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états de l'Europe ...Georg Friedrich Martens, Karl von Martens Dieterich, 1837 |
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Accession Acte d'accession Actes et Documens Actes relatifs Août Convention Août Traité Articles additionnels Avril Convention Avril Traité bâtimens Bavière Belgique d'avec Bey de Tunis Bretagne cernant cession concer confédération congrès de Vienne contrefaçon Convention conclue Convention signée d'aubaine d'avec la Hollande d'Oldenbourg Danemarck Déc Décret de l'empereur délits forestiers détraction Duché de Brunsvic Duché de Nassau duché de Saxe Etats unis Etats-Unis de l'Amérique Fév Févr fraix de justice Grand-duché de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hesse électorale Janv Juill Juin Convention Juin Traité l'Amérique septentrionale l'Autriche l'Espagne l'extradition réciproque Mai Convention Mai Traité Mars Acte Mars Déclaration N. S. III navigation Pays-Bas Plénipotentiaires Portugal prince principauté Prusse Prussien république royaume Russie Sardaigne Saxe royale Schwarzbourg-Sondershausen Sept Suède Suisse tagne tion Tome Page Traité conclu Traité d'alliance Traité d'amitié Traité de commerce Traité de paix Traité de subside unis de l'Amérique Wurtemberg
Populaire passages
Pagina 280 - Grandduchés de Bade et de Hesse, le Duché de Nassau et la ville libre de Francfort, sur l'admission aux conventions de monnoie, conclues le 25 Août 1837 .entre ces Etats.
Pagina 305 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Pagina 343 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Pagina 250 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Pagina 284 - MM. le roi des Français et le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et le roi des Pays-Bas, grand-duc de Luxembourg, désirant rétablir entre elles les relations telles qu'elles ont existé avant le mois de novembre 1832, ont résolu de conclure, à cet effet, une convention, et ont nommé, pour leurs plénipotentiaires, savoir...
Pagina 173 - NSI 329. 14 Juin Protocole d'une conférence des Plénipotentiaires de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Russie et de la Prusse à Paris, pour effectuer la réunion de la Belgique à la Hollande.
Pagina 174 - Majesté, et enfin l'acte du même jour portant reconnaissance et garantie de la neutralité perpétuelle de la Suisse et de l'inviolabilité de son territoire...
Pagina 25 - Paris. 329 14 Juin. Protocole d'une Conférence des Plénipotentiaires de la Grande-Bretagne, de l'Autriche, de la Russie et de la Prusse.
Pagina 162 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Pagina 270 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part , pour...