 | Georg Friedrich Martens - 1807 - 658 pagina’s
...'*""• Sa Majesté Impériale de toutes les Russies , et SM l'Impératrice Reine d'Hongrie et de Bohème dans le terme de deux mois, ou plutôt si faire se peut, et en attendant non seulement on n'arrêtera point les mesures déjà prises, mais on fera travailler... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pagina’s
...présent traité sera ratifié, et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plutôt, si faire se peut; En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé ledit traité, et y avons apposé nos cachets. Fait à... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pagina’s
...présent traité sera ratifié , et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plutôt, si faire se peut; En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé ledit traité, et y avons apposé nos cachets. Fait à... | |
 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1802 - 416 pagina’s
...bonne et due forme dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la date de la signature , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signée , et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à... | |
 | France - 1813 - 1258 pagina’s
...VII. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications échangées dans l'espace de 50 jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoir»; avons signé le dit trailé et y avons apposé nos cachets. Fait... | |
 | Frédéric Schoell - 1816 - 694 pagina’s
...leurs dispositions qui n'auroient pas été modifiées par les clauses du présent traité. Art. 12. et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si foire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont... | |
 | France - 1814 - 608 pagina’s
...ratifié, et les "ratifications en seront échangées à Dresde , dans le délai de quinze jours , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , les avons signés, et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pagina’s
...I 2. Le présent traité , avec les conventions qui y sont jointes, sera ra:ifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le...deux mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs Font signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait... | |
 | 1815 - 486 pagina’s
...a de disponibles pour combattre l'ennemi. g. Le présent traité sera signé et les ratificaiîons échangées dans le terme de deux mois , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les ministres plénipotentiaires ont signé la déclaration ci-dessus et l'ont munie du cachet... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pagina’s
..., 12. Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont «igné, et y... | |
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Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes , sera ratifié en un seul acte , et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. 
