| Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1791 - 526 pagina’s
...bonheur. Jl a di'ja été décrété constitutionnellement sur l'instruction: 1°. Qu'il sera crée et organisé une instruction publique . commune à..., gratuite à l'égard des parties d'enseignement indispensable pour tous les hommes, et dont les établissemens seront distribués graduellement dans... | |
| Jean Paul Rabaut Saint-Etienne - 1792 - 498 pagina’s
...s'en procurer. Il sera créé et organisé une instructionpullique , commune à tous les citoyen» , gratuite à l'égard des parties d'enseignement indispensables pour tous les hommes , et dontles établissements seront distribués graduellement dant un rapport combiné avecla division du... | |
| Société pour l'instruction élémentaire - 1871 - 332 pagina’s
...dit la loi des 3 et 4 septembre « 1791, une instruction publique, commune à tous les ci« toyens , gratuite à l'égard des parties d'enseignement « indispensables pour tous les hommes, et dont les établisse« ments seront distribués graduellement dans un rapport « combiné avec la division du... | |
| Société pour l'instruction élémentaire - 1878 - 570 pagina’s
...pas. Riec n'était inscrit; un budget pour le service. En 1791, la constituante décida qu'il serait créé et organisé une instruction publique commune à tous les citoyens, gratuite à l'égard de parties de renseignements indispensables à tous les hommes. De 1792 à 1795, La Convention ne rendit... | |
| François Guizot - 1816 - 170 pagina’s
...création de l'Université. JDN septembre i79i, l'Assemblée constituante rendit le décret suivant : «. Il sera créé et organisé une instruction » publique commune à tous les citoyens, gra» tuite à l'égard des parties d'enseignement in» dispensables pour tous les hommes, et dont... | |
| Jean-Paul Rabaut, Jean-Paul Rabaut-Saint-Etienne, Charles Lacretelle - 1818 - 360 pagina’s
...les pauvres infirmes, et fournir du travail aux pauvres valides qui n'auraient pas pu s'en procurer. Il sera créé et organisé une instruction publique , commune à tous les citoyens , gratuite h l'égard des parties d'enseignement indispensables pour tous les hommes, et dont les établissemens... | |
| 1818 - 432 pagina’s
...les Citoyens , gratuite à l'égard defc parties d'enseignement 'indispensable pour tous les hommes , dont les établissemens seront distribués graduellement dans un rapport combiné avec la division de la Hepùlique. 3y. Il sera fait des codes de lois civiles, criminelles et pénales, âe procédure... | |
| France - 1840 - 408 pagina’s
...pauvres infirmes, et fournir du travail aux pauvres valides qui n'auraient pas pu s'en procurer. — Il sera créé et organisé une instruction publique,...dans un rapport combiné avec la division du royaume. — Il sera établi des fêtes nationales pour conserver le souvenir de la révolution française,... | |
| Guillaume N. Lallement - 1819 - 458 pagina’s
...fulKct, pour le soulagement des pauvre» infirmes et des pauvres valides manquant de travail. . ... a II sera créé et organisé une Instruction publique...dans un rapport combiné avec la division du royaume. » M. Buzot. (Immédiatement après la lecture de ce titre.] « II ne suffit pas de dire que la constitution... | |
| Lallement (M., Guillaume) - 1819 - 452 pagina’s
...publics, pour le soulagement des pauvres infirmes et des pauvres valides manquant de travail. » II sera créé et organisé une instruction publique...d'enseignement indispensables pour tous les hommes, et dont les étabjissemens seront distribués graduellement dans un rapport combiné avec la division du royaume.... | |
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