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TABLE DES MATIÈRES

CONTENUES

DANS CE VOLUME. ·

(Les matières contenues dans la deuxième Section sont précédées d'un Astérisque.)

A.

ANTIQUES. Exposition des antiques à la Bibliothèque natio-

nale, page 136.

Artiste modeleur. Voyez Médecine, règlement pour l'école
de Paris.

Arts. (Faculté des ) Voyez Facultés.

* Aspirans de la marine, p. 107, 167 et 178.

Aveugles-nés. Voyez Ecoles spéciales.

B.

Bibliothèque. Voyez École de Santé.

Bibliothéque publique. Voyez Écoles centrales.

Bordeaux. Établissement d'une école de sourds et muets,

p. 129.

* Bourses. Les biens formant leur dotation seront vendus, p. 3,
art. 1. Celles vacantes dans les colléges et celles établies
dans les séminaires seront données aux enfans des défenseurs
de la patrie; mode de nomination, p. 7, art. 1 et suiv.La

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dépense pour les bourses est à la charge de l'état, p. 8, ́ art. 11. Les biens affectés aux fondations des bourses dans les colléges, sont conservés, p. 83.

Boursiers. Reglement sur les boursiers en général, p. 60 et 122. = Sur les boursiers théologiens, pag. 128. Sur les boursiers juristes, p. 133.

C.

College de Louis-le-Grand. Reglement sur les exercices intérieurs du collège de Louis-le-Grand, p. 63 et suiv. = Des supérieurs et maîtres en général, p. 63. Du principal, p.65. = Des sous-principaux, p. 71. Des préfets, p. 74.= Des sous-maîtres, p. 77. Des boursiers et pensionnaires, p. 82. Des domestiques, p. 87. De la police générale, p. 9o. Des exercices de la religion, p. 92. = Des études, p. 100. De la politesse et de la propreté, p. 105. Du réfectoire et des repas, p. 107. Des récréations, des pro ́menades et des sorties, p. journée, p. 115.

=

:

1o.

Ordre des exercices de la

Colleges. Traitement des professeurs; la fixation en est faite par les corps administratifs; il leur est défendu de recevoir aucune autre somme, p. 2. Il est à la charge de la nation, p. 5, art. 8 et suiv.Les biens de leurs dotations serout vendus; exceptions, p. 3, art. 1 et suiv. Cas particuliers pour le traitement des professeurs du college-boursier de Foix, établi à Toulouse, p. 10, art. 6. = Suppression des colléges de plein exercice, p. 12, art. 3. Suppression générale des colléges, p. 40, art. 3. Emploi des locaux, p. 48. art. 10. Il est sursis à la vente des colleges, p. 84,

art. I.

*Communes. Tableau de celles où doivent être établies les écoles centrales, p. 42. Tableau de celles qui doivent avoir des écoles de mathématiques et d'hydrographie, p. 103. * Congrégation de Saint-Lazare. Ses membres sont compris

dans la classe de celles vouées au culte et à la grande instruc

tion; leur traitement, p. ro, art. 7.

Conférence publique. Voyez Ecoles centrales.

Couronne civique. Voyez Écoles centrales.

D.

Dijon. ( Académie de) Voyez Instruction publique. Droit de présence. Voyez Médecine, règlement pour l'école de Paris.

E.

* Ecoles. (Premières écoles.) Création et distribution des premières écoles, p. 13, art. 1; p. 14, art. 6 et 7; p. 19, art. 2. =Instruction qui y est donnée, p. 13, art. 2 et suiv. — Cas où les corps administratifs sont chargés de pourvoir à l'emplacement et au local des écoles, p. 19, art. 3. Commissions des premières écoles établies par district; leur nomination; objets dont elles s'occupent, p. 15, art. 1 et suiv. = Formalités pour l'élection et la nomination des instituteurs et institutrices, p. 17, art. 8 et suiv. Personnes exclues de ces emplois, art. 12 et 22. Par qui se font les nominations, p. 18, art. 16. Les instituteurs ne peuvent enseigner que les élèves nationaux, p. 19, art 2. Voyez aussi Ecoles primaires.

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* Écoles centrales. Leur établissement; base proportionnelle pour leur distribution; enseignement, p. 37, art. 1 et 2; p. 46, art. 1 et 2. Age exigé des élèves pour le cours, p. 47, art. 3. = Conférence publique chaque mois, p. 38,. 'art. 4.Bibliotheque publique et autres objets pour le service de chaque école, art. 5; p. 47, art. 4. Fonctions du jury d'instruction; nomination et destitution des professeurs, p. 39, art i et suiv.; p. 47, art. 5 et 6.Leur traitement, p. 40, art. 9; p. 48, art. 7. Sommé annuelle pour les dépenses de chaque école, art. 10. Élèves de la patrie; prix d'encouragement; couronne civique pour les

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professeurs, p. 40, art.

écoles à Paris, p. 41.

p. 41.

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Villes où seront placées les écoles,

Rétribution des élèves, p. 48, art. 7 et 8. — Les bâtimens des colléges sont destinés à leur emplacement; les jardins de ces maisons serviront à former le jardin de botanique, p. 81, art. 1, 2 et suiv.

* Écoles centrales supplémentaires. Villes qui peuvent en organiser à leurs frais, p. 48, art. 10 et suiv.

* Écoles de chirurgie de Paris, Montpellier et Strasbourg; leur suppression, p. 35, art. 8.

* Écoles d'économie rurale vétérinaire, p. 133.

* Écoles de la marine, p. 102, 117 et suiv.

* Écoles de santé. Leur établissement, leur destination, p. 33, art. 1. Bâtimens qui leur sont affectés, art. 2. = Nature de l'enseignement, art. 3 et suiv. Nombre des professeurs et de leurs adjoints dans chacune d'elles ; leur nomination, p. 34, art. 5. Bibliothèque, cabinet d'anatomie, objets de service, collections, directeur, conservateur, art. 6. = Fonctions des professeurs, p. 35, art. 7. Nombre des élèves destinés aux écoles, leur choix, leur destination, leur traitement, p. 35, art. 9 et suiv.

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* Écoles normales. Une école sera établie à Paris pour y former à l'art d'enseiguér, p. 26, art. 1. Désignation des élèves; leur âge, leur traitement, art. 2 et suiv. Désignation des instituteurs, leurs fonctions, p. 27, art. 6 et suiv. Durée du cours normal, art. 9. Ouverture des écoles des départemens par les élèves formés à celle de Paris, art. 11. Ecoles particulières. Le droit d'en ouvrir est mainteņu, p. 33, art. 15. Elles sont sous la surveillance spéciale des administrations municipales, p. 88, art. 1. et suiv.

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* École polytechnique. D'abord, école centrale des travaux publics, p. 125. Nommée ensuite école polytechnique, p. 139. Sa destination, p. 142. Mode d'admission des candidats, id. et suiv.

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