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" L'école des mineurs instituée à Saint-Etienne par l'ordonnance royale du 2 août 1816 est composée du directeur , du directeur-adjoint et des professeurs : les uns et les autres sont désignés par notre directeur général des ponts et chaussées... "
Annales des mines et des carburants - Pagina 635
1822
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Bulletin des lois de la République française, Nummers 37-85

France - 1831 - 1206 pagina’s
...composée du directeur, dn directeur -adjoint et des professeurs. Les uns et les autres sont désignés par notre directeur général des ponts et chaussées et des mines, et choisis parmi les ingénieurs des mines : ils forment le conseil d'administration de Fécoïe. 2. L'instruction...
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Annales des mines ou Recueil de mémoires sur l'exploitation des ..., Volume 2

1817 - 556 pagina’s
...tout aux dispositions contenues dans le cahier des charges par lui souscrit le 21 août 1816, arrêté par notre directeur général des ponts et chaussées et des mines, et qui est annexé à la présente ordonnance. IV. Le sieur Robin .paiera , conformément à l'article...
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Annales des mines et des carburants

1818 - 662 pagina’s
...préfet de la Lozère du 9 décembre 1817 ; La délibération du Conseil général des Mines r présidé par notre directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines , et adoptée par lui j. t .. r . - Notre Conseil d'État entendu, "• Nous avons ordonné et ordonnons...
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Annales des mines ou Recueil de mémoires sur l'exploitation des ..., Volume 8

1823 - 966 pagina’s
...ART. IV. Le cahier des charges, tel qu'il a été rédigé en conseil général des mines , présidé par notre directeur général des ponts et chaussées et des mines , et consenti par le concessionnaire le 7 août 1 822 , est approuvé , et demeurera annexé à la présente ordonnance...
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Annales des mines

1829 - 582 pagina’s
...aux clauses et conditions du cahier des charges, arrêté en conseil général des mines et approuvé par notre directeur général des ponts et chaussées et des mines , et qu'ils ont accepté , suivant déclarations des 29 août i825 et 25 janvier i826; ce cahier des charges...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1831 - 1098 pagina’s
...composée du directeur, du directeur -adjoint et des professeurs. Les uns et les autres sont désignés par notre directeur général des ponts et chaussées et des mines, et choisis parmi les ingénieurs des mines : ils forment le conseil d'administration de l'école. 2. L'instruction...
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Bulletin publié par la Société agricole et industrielle de l ..., Volumes 9-10

Société agricole et industrielle de l'arrondissement de Saint-Étienne - 1831 - 682 pagina’s
...composée du directeur, du directeur-adjoint et des professeurs. Les uns et les autres sont désignés par notre directeur général des ponts et chaussées et des mines, et choisis parmi les ingénieurs il mines : ils forment le conseil d'administration de l't cole. 2. L'institution...
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Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Deel 3

1831 - 376 pagina’s
...composée du directeur , du directeur-adjoint et des professeurs : les uns et les autres sont désignés par notre directeur général des ponts et chaussées et des mines , et choisis parmi les ingénieurs des mines. Ils forment le conseil d'administration de l'école. 2. L'instruction...
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