| Michel Noël (M.) - 1737 - 880 pagina’s
...Fermiers peuvent avoir faits dans lefditsbois, qui demeurent parcon(equentimpunis,d autant plusque cène peut être que par le moyen des Gardes que les autres Officiers des Foreftsles peuventconfervrr, & étant néceflaire d'y pourvoir : Oui le Rapport du fieur- le Pelletier... | |
| Antoine Pecquet - 1753 - 550 pagina’s
...délits & dégradations que lefdits Engagiftes ou leurs Fermiers peuvent avoir faits d'ans lefdits Bois, qui demeurent par conféquent impunis , d'autant...Officiers des Forêts les peuvent conferver , étant néceffaire d'y pourvoir : Oui le Rapport du fieur le Peletier , Confeiller ordinaire au Confeit Royal... | |
| 1770 - 618 pagina’s
...conféquent les bois derneuroient expofés à toutes fortes de dégradations, doutant plus que ce n'eft que par le moyen des gardes , que les autres Officiers des forêts les peuvent conferver , Sa Majefté ordonna par Arrêt de fon Confeil du ii Novembre 1687, que les gardes des bois engagés... | |
| 1774 - 620 pagina’s
...les bois demeuroient expo fés à toutes fortes de dégradations , d'autant plus que ce n'eft que pat le moyen des gardes , que les autres Officiers des forêts les peuvent conferver , Sa Majefté ordonna par Arree de fon Confeil du гг Novembre 1687, que les gardes des bois engages... | |
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