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" Pour me conformer aux intentions exprimées dans la lettre que Votre Majesté a daigné m'adresser le 3 décembre dernier, j'ai l'honneur de Lui soumettre les dispositions qui organisent le concours institué par Sa haute et généreuse initiative. En... "
Messager des sciences historiques: ou Archives des arts et de la ... - Pagina 436
1874
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Memoires pour servir a l'histoire de la maison de Condé: Cet ..., Volume 1

Louis Joseph de Bourbon prince de Condé - 1820 - 384 pagina’s
...heureux guejjuand je pourrai lui faire connaître , pan mes actions , le zèle et le respect avec lequel je suis , SIRE, De Votre Majesté, Le très humble et très fidèle sujet , Louis VK BOURBON. s LETTRE de Louis XIV au Grand-Coude, MON COUSIN, Bien que le sieur de Bczoul...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1892 - 550 pagina’s
...utiles institutions so seront étendues à tout le pays. Je suis, SIRE, avec le plus profond respect. De Votre Majesté Le très humble et très fidèle serviteur. Le ministre de l'agriculture, de l'industrie et des travaux publiée, LÉON DE BBÜY». cinquième du taux maximum,...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1887 - 664 pagina’s
...demandes relatives anx établissements soumis au régime simplifié d'autorisation. Je suis, Sire, Do Votre majesté, Le très humble et très fidèle serviteur. Le ministre de l'intérieur et de l'instruction publique. THOSISSIX. Nomenclature des Industries, dépôts, etc., qui, en raison...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1888 - 484 pagina’s
...do l'agriculture et sera rattaché a la direction des mines. Je suis, avec le plus profond respect. Sire, De Votre Majesté, Le très humble et très fidèle serviteur. Le ministre des finances, A. BEEBNAEBT. Bruxelles, le 21 août 1888. général de toutes les causes figurant aux...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1895 - 526 pagina’s
...le législateur a voulu entourer les femmes et les enfants. Je suis, avec le plus profond respect, Sire, De Votre Majesté, Le très humble et très fidèle serviteur, Le ministro de l'agriculture, de l'industrie, du travail et des travaux publics, LÉox DE BHÜYX. à la...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1874 - 368 pagina’s
...Majesté a daigné m'adresser le 3 décembre dernier, j'ai l'honneur de lui soumettre les dispositions qui organisent le concours institué par sa haute...très fidèle serviteur, le ministre de l'intérieur, DELCODR. 314. — 15 DÉCEMBRE 1874. —Liste des brevets (n01 2028-sic-à 2104) délivrés par arrêtés...
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Annales des travaux publics de Belgique: Tijdschrift der openbare ..., Volume 33

1875 - 620 pagina’s
...Majesté a daigné m'adresser le 3 décembre dernier, j'ai l'honneur de Lui soumettre les dispositions qui organisent le concours institué par Sa haute...fidèle serviteur, Le Ministre de l'intérieur, DELCOUR. Arrêté royal. LEOPOLD II, Roi des Belges, A tous présents et à venir, SALUT. Voulant contribuer,...
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Journal des administrations communales, Volume 3

1877 - 882 pagina’s
...institué par sa haute et généreuse initiative. En formulant ces dispositions, je me suis attaché a réaliser la patriotique pensée de Votre Majesté,...des concours. Je suis, Sire, De Votre Majesté, Le très-humble et Ires-fidèle serviteur, Le minitire de l'intérieur, Ducorn. Arrêté royal du 14 décembre...
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Police des établissements dangereux, insalubres ou incommodes: commentaire ...

Louis Montigny - 1887 - 184 pagina’s
...qu'on ne saurait assez se préoccuper des moyens de faciliter la tâche importante de ces commissions. Je suis, Sire, De Votre Majesté Le très humble et...très fidèle serviteur, Le Ministre de l'Intérieur et de l'Instruction publique, THONISSEN. LÉOPOLD II, Roi des Belges, A tous présents et à venir,...
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Mémoires politiques et militaires du général Tercier (1770-1816): Campagnes ...

Claude-Augustin Tercier - 1891 - 508 pagina’s
...sais « pourquoi. « Rien, néanmoins, n'a pu altérer les sentimens qui « m'ont toujours animé. » Je suis, « SIRE, « De Votre Majesté, « Le très humble et très fidèle sujet. « CA DE TERCIER, « Ancien chevalier de Saint-Louis • et général de l'armée du Maine....
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