Cours élémentaire de droit romain contenant la législation de Justinien, avec l'histoire tant externe qu'interne du droit romain, Volume 1

Hoste, 1871 - 583 pagina's

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Division et sources du cours	1

Des causes dincapacité et dexcuse	11

Aperçu général de ces sources et des essais faits pour les réunir	22

De la capacité juridique	28

Du domicile	34

De lÉtat	40

Aperçu général	46

Des lois royales en particulier	55

Ancien droit romain	380

Droit nouveau Généralités	387

De lusucapion ordinaire Principes fondamentaux	389

Des choses susceptibles dêtre usucapées	390

Du délai de lusucapion 593	399

De la bonne fo	401

De lusucapion extraordinaire	403

De laccession naturelle	406

De la loi Julia ct Papia Poppæa	62

Notion des choses	70

Caractère et légitimité des réformes prétoriennes	71

Choses fongibles et non fongibles	76

Influence générale des constitutions impériales	80

Division de la matière	82

Époque antérieure à Cicéron	93

Depuis Adrien jusquà Gordien	107

Depuis Gordien jusquà Justinien	119

De létendue des droits du propriétaire	121

Jugement sur les jurisconsultes romains	130

Principes fondamentaux	320

Acquisition de la possession par soiinème	321

Acquisition de la possession par représentant	326

Acquisition de la quasipossession dunc servitude 350	332

Des interdits possessoires proprement dits	340

Règle générale	342

Perte de la possession exercée par nousmême	343

Perte de la possession exercée par un représentant	347

Notion de la propriété	351

Conditions générales de lacquisition de la propriété	359

Divisions des modes dacquérir la propriété	361

Règles générales	367

Des indemnités auxquelles la spécification donne licu	370

Notion et conditions	371

Effets de la tradition	374

De la perception des fruits	375

Observations préliminaires	379

De laccession artifisielle	410

Des droits de la partie perdante à laccession	413

Section VII De la confusion ou commirlion	415

Section VIII De la séparation des fruits	417

De laction confessoire publicienne	524

Système civil	534

Système prétorien 557	540

Des hypothèques conventionnelles	551

Des hypothèques judiciaires 1858	557

Des droits du créancier hypothécaire	563

De la subrogation aux droits dun créancier hypothécaire	572

Des actions naissant de lhypothèque	578

Observations préliminaires	603

Notion et conditions de la cession	614

Effets de la cession	620

De la fidéjussion	629

Du constitut de la dette dautrui	635

De leffet nécessaire des obligations ou du payement	655

De la simulation	761

De linterprétation des conventions	767

De la garantie du chef déviction	776

De la garantie des vices de chose aliénée	784

Du recours pour lésion	793

Effets visàvis des tiers en général	806

Origine des diverses espèces de conventions	813

Développement de la théorie des conventions	821

Divisions des conventions	828

DE LA POSSESSION	836

Titel	Cours élémentaire de droit romain contenant la législation de Justinien, avec l'histoire tant externe qu'interne du droit romain, Volume 1 Cours élémentaire de droit romain contenant la législation de Justinien, avec l'histoire tant externe qu'interne du droit romain, Polynice Van Wetter
Auteur	Polynice Van Wetter
Uitgever	Hoste, 1871
Oorspronkelijk uit	Universiteit Gent
Gedigitaliseerd	26 jan 2011
Lengte	583 pagina's

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