Cours élémentaire de droit romain contenant la législation de Justinien, avec l'histoire tant externe qu'interne du droit romain, Volume 1

Voorkant
H. Hoste, 1871 - 583 pagina's
0 Recensies
 

Wat mensen zeggen - Een review schrijven

We hebben geen reviews gevonden op de gebruikelijke plaatsen.

Geselecteerde pagina's

Inhoudsopgave

Aperçu général de ces sources et des essais faits pour les réunir
133
Des codes Grégorien Ilcrmogénien et Théodosien ainsi que des collec tions de Novelles posttheodosiennes
136
Des collections de droit romain chez les peuples germaniques
141
Des travaux de Justinien
146
Notions préliminaires IOj Chapitre I Des personnes physiques Section l De la personnatité physique en général
167
De la capacité juridique
170
2 Du sexe
175
De lâge
177
Des maladies du corps et de lâme
181
De la parente et de lalliance
183
De la profession et de la religion
193
Du domicile
196
Aperçu de ces causes
200
De la diminution de téte
202
De la dégradation civique
208
Observations générales
213
De lÉtat
217
Des provinces et des communes
219
Des collèges
220
Des établissements dutilité publique
222
Motions préliminaires
225
Des modes de délation en général
229
De la tutelle testamentaire
231
De la tutelle légitime
234
De la tutelle dative
237
Principes fondamentaux
320
Acquisition de la possession par soimême
321
Acquisition de la possession par représentant
326
Acquisition de la quasipossession dune servitude
330
Des effets de la possession
332
Règle générale
342
Perte de la possession exercée par nousméme
343
Perte de la possession exercée par un représentant
347
Notion de la propriété 331
352
Conditions générales de lacquisition de la propriété
359
Divisions des modes dacquérir la propriété
361
Section It De loccupation
364
Règles générales
367
Des indemnités auxquelles la spécification donne lieu
370
Notion cl conditions
371
Effets de la tradition
374
De la perception des fruits
375
Observations préliminaires
379
Ancien droit romain
380
Droit nouveau Généralités
387
De lusucapion ordinaire Principes fondamentaux
389
Des choses susceptibles dêtre usucapées
390
Du délai de lusucapion
393
De la continuité de la possession
396
Du juste titre
399
De la bonne foi
401
De Jusucapion extraordinaire
403
Généralités
405
Des hypothèques conventionnelles
551
Des hypothèques légales
557
Des droits du créancier hypothécaire
563
Des rapports des créanciers hypothécaires entre eux 507
572
Des causes dextinction de lhypothèque
580
Observations préliminaires
603
Notion et conditions de la cession 014
620
Du constitut de lu dette dautrui
635
Des obligations de donner et de faire
637
Des obligations dun corps certain et génériques
638
Des obligations simples et complexes
640
Des obligations divisibles et indivisibles
646
DES EffEtS deS OblIgAtIONS Chapitre I De leffet nécessaire des obtigations ou du payement
655
Des sujets qui interviennent dans le payement
656
De lobjet du payement 059
662
Du temps du payement 603
664
De la preuve du payement
666
Des effets du payement
667
Des effets accidentels des obtigations
668
Des causes de cette inexécution en général
669
Des cas où linexécution de lobligation est imputable au débiteur
672
Effets de linexécution coupable de lobligation
678
Effets de linexécution non coupable de lobligation
682
Conditions de la demeure 889
694
198bis Cessation de la demeure
698
Observations préliminaires
700
De la remise de la dette
702
De la compensation
707
De la novation
716
De la confusion
722
Observations préliminaires
725
De la capacité des parties contractantes
726
Des choses susceptibles de faire lobjet dune convention
728
Du consentement
734
De la condition
738
Du terme
744
Du mode
746
De lerreur
747
Du dol 731
757
2U De la simulation
761
ii De la nullité et de la rescision des conventions
762
Effett des conventions
766
SIS De linterprétation des conventions
767
Règles générales sur les obligations résultant de conventions
769
De la garantie du chef déviction
776
De la garantie des vices de la chose aliénée
784
Du recours pour lésion
793
Des moyens dassurer lexécution des conventions
797
Effets visàvis des tiers en général
806
Effets des conventions visàvis des créanciers des parties contractantes
809
Origine des diverses espèces de conventions
813
Développement de la théorie des conventions 82t 225 Divisions des conventions
828
Observations préliminaires 024
839

Overige edities - Alles weergeven

Veelvoorkomende woorden en zinsdelen

Bibliografische gegevens