Pasinomie: collection complète des lois, décrets, arrêtés et réglements généraux qui peuvent être invoqués en BelgiqueBruylant, 1843 |
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Pasinomie, ou Collection complète des lois, décrets, arrêtés et ..., Volume 13 Volledige weergave - 1860 |
Pasinomie: Collection Des Lois, Décrets, Arrêtés Et Règlements Généraux Qui ... Belgium Volledige weergave - 1836 |
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1er juillet 1er octobre accorde un brevet affaires étrangères alignement années au sieur Anvers août Arlon arrêté et arrêtons Arrêté royal avons arrêté avril ayant l'administration belge Belgique Bruxelles Bull Bulletin officiel bureau centimes chargé de l'exécution chevalier de l'ordre commissaires commune concession concessionnaires conseil communal conseil provincial députation permanente domicilié à Bruxelles douanes février Flandre-Occidentale Gand gouvernement Hasselt houille inséré au Bulletin jours de service juin l'administration de l'ordre l'art l'article l'exécution du présent l'ordre à dater l'ordre de Léopold Liége ment mètres mil huit cent ministre de l'inté ministre de l'intérieur ministre des affaires ministre des travaux navires néerlandais nomme le sieur Nothomb novembre octobre offic portera la décoration présent arrêté présente nomination procès-verbal proposition province province d'Anvers province de Limbourg province de Luxembourg rang dans l'ordre ressort canton route royal qui accorde royal qui nomme section seigle sera inséré seront société Terneuzen thomb tion