 | P. F. Henry - 1806 - 454 pagina’s
...ses parties, sauf le cas de » droit de la changer dans son ensemble , ni » révision ; et l'article 377 , qui remet cet » acte sauveur à la fidélité...instruire qu'il ne sauroit être scellé , ni pro» mulgué par le directoire exécutif. » Convaincus , citoyens représentans , queM vous n'attachez... | |
 | France - 1840 - 408 pagina’s
...prospérité de la République. 377. Le peuple français remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif, du directoire exécutif, des administrateurs et des juges ; à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens,... | |
 | Pierre-Armand Dufau - 1821 - 520 pagina’s
...prospérité de la république. 377. Le peuple francais remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif, du directoire exécutif, des administrateurs et des juges; à la vigilance des pères de famille , aux épouses et aux mères, à l'affection dès jeunes citoyens,... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1821 - 474 pagina’s
...prospérité de la République. 377. Le peuple français remet le dépôt dela présente Constitution à la fidélité du corps législatif, du Directoire exécutif , des administrateurs et des juges ; à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'afiection des jeune» citoyens... | |
 | 1835 - 802 pagina’s
...organisation judiciaire uni forme , avec l'institution du jury et une cour de cassation ; Le tout confié à la fidélité du corps législatif, du directoire exécutif , des administrateurs et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens,... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1837 - 1026 pagina’s
...prospérité de la République. 577. Le peuple français remet le dépôt de la présente Constitution à la fidélité du corps législatif , du directoire exécutif, des administrateurs et des juges; à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères , à l'affection des jeunes citoyens... | |
 | 1848 - 496 pagina’s
...prospérité de la république. 377. Le peuple Françaisremet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif, du directoire exécutif, des administrateurs et des juges; à-la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens,... | |
 | Henri comte de Boulainvilliers - 1754 - 454 pagina’s
...prospérité de la République. 377. Le peuple français remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif, du directoire exécutif, des administrateurs et des juges ; à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens,... | |
 | Amable Guillaume P. baron Brugière de Barante - 1853 - 480 pagina’s
...prospérité de la République. — « Le peuple francais remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif, du Directoire exécutif, des administrateurs et des juges ; à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens,... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1853 - 784 pagina’s
...s'élayer de l'art. 571 de l'acte constitutionnel, où le peuple français remet la constitution à 1» fidélité du corps législatif, du directoire exécutif, des administrateurs et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens... | |
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Le peuple français remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif, du directoire exécutif, des administrateurs et des juges ; à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des... 
