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Livres Livres 1 - 10 sur 27 pour ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux....
" ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes imprimées, concernant l'histoire de la Belgique , les membres de la Commission domiciliés à Bruxelles,... "
Annuaire de l'Académie royale de Belgique - Page 45
de Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1868
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Messager des sciences historiques: ou Archives des arts et de la ...

1839
...15 décembre 1838. Il est donné lecture de l'arrêté de M. le ministre de l'intérieur qui règle les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes et diplômes imprimés, concernant l'histoire de la Belgique, ordonnée par l'arrêté royal du 8 décembre...
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Revue des études historiques, Volumes 5 à 6

1838
...en question ; Vu le projet d'arrêté soumis par la commission prénommée ; Arrête : ARTICLE 1er. Les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique, ordonnée par l'arrêté royal du 8 décembre...
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Journal. [Continued as] L'Investigateur

Société des études historiques - 1838
...en question ; Vu le projet d'arrêté soumis par la commission prénommée ; Arrête : ARTICLE 1er. Les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique, ordonnée par Гаг • reté royal du...
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Revue des études historiques, Volumes 5 à 6

1838
...question ; Vu le projet d'arrêté soumis par la commission prénommée ; Arrête : ARTICLE 1 er . Les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique, ordonnée par l'arrêté royal du 8 décembre...
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Compte-rendu des séances de la Commission royale d'histoire, ou, Recueil de ...

1840
...question ; Vu le projet d'arrêté soumis par la commission prénommée ; ARRÊTE : ARTICLE PREMIER. Les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique, ordonnée par l'arrêté royal du 8 décembre...
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Bulletin de la Commission royale d'histoire

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique. Commission royale d'histoire - 1840
...question ; Vu le projet d'arrêté soumis par la commission prénommée ; ABRÈTE : ARTICLE PREMIER. Les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique, ordonnée par l'arrêté royal du 8 décembre...
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Bulletin, Volumes 5 à 6

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique. Commission royale d'histoire - 1842
...livres, avec les noms des donateurs, sont imprimes dans le Bulletin. ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux...à ceux qui s'y trouveraient temporairement, sont autorises à prendre telles résolutions qu'ils trouveront convenir. Il est rendu compte h la commission...
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Compte rendu des séances, ou Recueil de ses bulletins, Volume 6

1843
...livres, avec les noms des donateurs, sont imprimés dans le Bulletin. ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux...sont autorisés à prendre telles résolutions qu'ils trouveront convenir. II est rendu compte à la commission , à son assemblée ordinaire suivante, de...
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Bulletin de la Commission royale d'histoire

1843
...livres, avec les noms des donateurs , sont imprimés dans le Bulletin. ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux...à ceux qui s'y trouveraient temporairement , sont au^ torisés à prendre telles résolutions qu'ils trouveront convenir. Il est rendu compte à la commission...
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Compte-rendu des séances de la Commission royale d'histoire ..., Volumes 9 à 10

1845
...livres, avec les noms des donateurs, sont imprimés dans le Bulletin. ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux relatifs à la confection dela table chronologique des chartes imprimées, concernant l'histoire de la Belgique, les membres...
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