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Livres Livres 1 - 10 sur 140 pour SEVEREN, docteur en droit, membre de la Commission royale pour la publication des....
" SEVEREN, docteur en droit, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique et de la Commission royale d'histoire. "
Annuaire de l'Académie royale de Belgique - Page 157
de Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1868
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Mémoires ... qui ont remporté le prix et les accessit de la Société ...

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique
...parlent des commissaires de la Cité, et dont nous avons déjà fait usage dans le livre ' Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances , t. IV, rapport cilé du M. Polain. — POLAIM, ouv. cilé, 3e série, 1. 11, préface. 4 HoniN, ouv....
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Rapport annuel

Archives départementales de la Nièvre - 1833
...Coutumes du Pays et Comté de Flandre; quartier d"Ypr&, tomes I et II ; — Procès-verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances dt la Belgique, tome VIII, "à" et 4° cahiers ; — Liste chronologique des édits et ordonnances...
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Journal historique et littéraire, Volume 14

1847
...par la Congrégation de Picpus. ( Revue ca:hvlnjuf. ) NOUVELLES LITTÉRAIRES. Les procès- vit baux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, déjà insérés séparément dans le Moniteur, viennent d'être réunis tt publiés...
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Messager des sciences historiques et archives des arts de Belgique, Volume 15

1847
...public flamand lui sera reconnaissant d'avoir si bien deviné ses goûts ! ; ;" 88° Procès-verbaux de la Commission royale pour la -publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgi«ques Bruit-Iles, 1847; in-8", 1" et 2' cahiers. -•* • . " j * . • ^ " , v ;'Qn....
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Archives historiques et littéraires du nord de la France, et du ..., Volume 1

1850
...enrichissent les Bulletins de l'Académie de Bruxelles , ceux de la commission d'histoire de Belgique et de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances du royaume. Les brochures que nous signalons aujourd'hui a l'attention de nos lecteurs, prises au hasard...
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Bulletin, Volume 4

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique. Commission royale d'histoire - 1852
...restituées, après la mort de ce prince, comme le fut le péron, qu'il avait fait transporter à Bruges. de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances, t. Il, p. 271-276. (1) Bulletin» de la Commission royale d'histoire, \" série, t. I, p. 89. Louvrex,...
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Inventaire analytique et chronologique des archives des chambres du clergé ...

Augustin François Lacroix - 1852
...députés du clergé , dont le terme des fonctions expirait 1 Voyez le deuxième bulletin des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Bruxelles, 1847. le 31 août 1777 et le 19 mai 1778. — Choix des abbés de Saint-Denis,...
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Bulletin de la Commission royale d'histoire, Volume 19

1852
...chef-lieu de Valenciennes , en 1521. Nous en avons déjà dit un mot dans les Procès -verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances, t. Ier, p. 175. Le texte nous a paru trop curieux pour ne point être publié. On y trouve plusieurs...
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Bulletins de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts ...

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1852
...l'auteur termine en quatre pages ce qui lui reste à dire sur le conseil. (1) Procès-verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique , vol. I, p. 86. (2) Chartes du ffainawt; Wons, 1822. . Le chapitre III, intitulé :...
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Journal des Savants

Pierre Claude François Daunou - 1854
...imprimerie de Devroye , i853, in-8° de xiv-455 pages. — Cet ouvrage a été préparé par les soins de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique. Un dernier volume comprendra la liste des édits de 1780 à 1794. TABLE. PftgM. Ue la...
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