Annuaire de l'Académie royale de Belgique, Volumes 34 à 36

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Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique, 1868
 

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Fréquemment cités

Page 32 - Les auteurs des ouvrages envoyés au concours ne mettent pas leurs noms à ces ouvrages, mais seulement une devise qu'ils répètent dans un billet cacheté, renfermant leur nom et leur adresse. Ceux qui se font connaître de quelque manière que ce soit, ainsi que ceux dont les mémoires sont remis après le terme prescrit , sont absolument exclus du concours.
Page 142 - Les ouvrages remis après le terme prescrit, ou ceux dont les auteurs se feront connaître, de quelque manière que ce soit, seront exclus du concours. L'Académie croit devoir rappeler aux concurrents que, dès que les mémoires sont soumis à son jugement, ils sont et restent déposés dans ses archives.
Page 74 - ART. 2. Le prix qui sera décerné à l'auteur de l'ouvrage couronné consistera en une médaille d'or de la valeur de cent cinquante francs et en une somme de cinq cents francs au moins et de quinze cents francs au plus, à déterminer par îîolie Ministre de l'Intérieur suivant les mérites et l'importance de la pièce dramatique.
Page 45 - ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes imprimées, concernant l'histoire de la Belgique , les membres de la Commission domiciliés à Bruxelles, réunis à ceux qui s'y trouveraient temporairement , sont autorisés à prendre telles résolutions qu'ils jugeront convenir. Il sera rendu compte à la Commission, dans son assemblée ordinaire suivante, de ce qui aura été fait en conséquence...
Page 206 - Les résolutions sont prises à la majorité absolue des suffrages; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Il est tenu procès-verbal des délibérations ; les procès-verbaui font mention des membres qui ont assisté à la séance.
Page 157 - SEVEREN, docteur en droit, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique et de la Commission royale d'histoire.
Page 59 - ART. 9. — Tous les mois , l'imprimeur adressera à chaque membre de la commission, une bonne feuille de tout ce qu'il aura imprimé du texte des volumes de la collection.
Page 146 - Inventaire analytique des chartes des comtes de Flandre avant l'avènement des princes de la maison de Bourgogne , autrefois déposées au château de Rupelmonde...

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