 | 1801 - 422 pagina’s
...pacte de famille , sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans le terme d'un mois , ou plutôt si faire se peut , à compter du jour de la signature de ce traité. En foi de quoi , nous ministres plénipotentiaires de sa majesté très-chrétienne... | |
 | John Adams (Clergyman) - 1808 - 436 pagina’s
...Pacle de Famille sera ratifié , et les ratifications en seront échangées dans le terme d'un mois , ou plutôt si faire se peut , à compter du jour de la signature dudit Traité. En foi de quoi , nous , ministres plénipotentiaires de SM très-Chrétienne et de SM... | |
 | Spain. Cortes - 1814 - 198 pagina’s
...L'échange des ratifications du présent traité sera fait à Londres dans l'espace de quatre mois , ou plutôt, si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi , nous soussignés Plénipotentiaires de SMB et de SAR le Prince-Régent de Portugal... | |
 | 1815 - 420 pagina’s
...habitans. Art. i5. Le présent traité sera ratifié, et les actes de ratification en seront échangés dans le terme de quatre semaines, ou plutôt si faire se peut. • En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et muni du cachet de leurs armes.... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 416 pagina’s
...• • Art. & Le présent traité sera ratifié , et les actes de ratification en seront échangés dans le, terme de quatre semaines , ou plutôt si faire se peut. ' ... :s T-iui: .t. -.; -i . . . :i : rtn;-.:;. .:i En foi de.quoi Jes^ plé.m'ppt^n^aj^e? re,specti|s... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 pagina’s
...et les ratifications en bonne et t " >M due forme devront être échangées à St. Petersbourg dans quatre semaines, ou plutôt si faire se peut, à compter du jour de la signature du présent traité. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos Pleinpouvoirs, avons signé le... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 480 pagina’s
...présens articles séparés et secrets auront la même force et vigueurque s'ils étoient insérés dans le traité de ce jour, et seront considérés et tenus pour en faire partie. LL. MM. T. Ch. , C. et Napolitaine , et la république de Gènes, les approuveront et ratif1eront dans... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 494 pagina’s
...présens articles séparés et secrets auront la même force et vigueur que s'ils étoient insérés dans le traité de ce jour, et seront considérés et tenus pour en faire partie. LL. MM. T. Cb. . C. et Napolitaine , et la république de Gênes, les approuveront et ratifieront dans... | |
 | 1818 - 568 pagina’s
...habitans. 13. Le présent traité sera ratifié et les actîs de ratification en seront échangés dans le terme de quatre semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et muni du cachet de leurs armes. Fait... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1826 - 754 pagina’s
...catlon'« la présente convention; et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines ou plutôt, si * faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés plhiipotentiaî' res de leurs Majestés respectives , avom signé... | |
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Petersbourg dans quatre semaines ou plutôt si faire se peut, à compter du jour de la signature du présent Traité. 
