 | Alexandre Miltitz - 1842 - 634 pagina’s
...Passeports^ Cachets et Pavillons^ qui seront envoyés par le Consul à nommer dans ces Contrées 5), ils les laisseront en toute Liberté continuer leur Voyage, sans les arrêter ni leur donner aucun Empêchement, ains leur donneront tout le Secours et les Provisions dont ils pourront... | |
 | 1850 - 930 pagina’s
...et passeport de l'amiral conforme à la «opie qui sera transcrite- à la fin du présent article, les laisseront en toute liberté continuer leur voyage sans les arrêter ni donner aucun empêchement, mais leur donnerottt tous les secours et assistances dont ils pourront avoir besoin, observant d'envoyer... | |
 | Alphonse Rousseau - 1864 - 594 pagina’s
...à Tunis et dans tous les autres ports du royaume, rencontrant en -mer les vaisseaux et bâtiments naviguant sous le pavillon de France, et les passeports...France, conformes à la copie qui sera transcrite en fin de ce mémoire, les laisseront en toute liberté continuer leur voyage sans les arrêter, ni... | |
 | Turkey - 1864 - 656 pagina’s
...autres ports du royaume, rencontrant en mer les vaisseaux et bâtiments naviguant sous l'étendard de France et les passe-ports de l'amiral de France, conformes à la copie qui sera transcrite en lin du présent traité, les laisseront en toute liberté continuer leur voyage, sans les arrêter... | |
 | Alphonse Rousseau - 1864 - 596 pagina’s
...guerre & Tunis et dans tous les autres ports du royaume, rencontrant en mer les vaisseaux et bâtiments naviguant sous le pavillon de France, et les passeports de l'amiral de Francd conformes à la copie qui sera transcrite en fin de ce mémoire, les laisseront en toute liberté... | |
 | Armand de Flaux - 1865 - 432 pagina’s
...guerre à Tunis et dans tous les autres ports du royaume, rencontrant en mer les vaisseaux et bâtiments naviguant sous le pavillon de France et les passe-ports...de France conformes à la copie qui sera transcrite en fin de ce mémoire, les laisseront en toute liberté continuer leur voyage sans les arrêter, ni... | |
 | Louis-Joseph-Delphin Féraud-Giraud - 1866 - 514 pagina’s
...guerre à Tunis et dans les autres ports du Royaume, rencontrant en mer les vaisseaux et bâtiments naviguant sous le pavillon de France et les passeports de l'Amiral de France, conformes à la qu'il contenait, le traité ne fut ratifié que le 31 juillet 1825, après une révision qui lui fit... | |
 | Eugène Plantet - 1893 - 720 pagina’s
...de France et conformes à la copie qui sera Iranscrile en fin de ce mémoire ', ils les laisseronl en toute liberté continuer leur voyage sans les arrêter ni donner aucun empêchement, et leur donneront tous les secours et assistances dont ils pourront avoir besoin, observant d'envoyer... | |
 | France, Edgard Rouard de Card - 1906 - 450 pagina’s
...autres ports du Royaume, rencontrant en mer les vaisseaux et bâtiments naviguant sous l'étendard et passeports de l'Amiral de France, conformes à la copie qui sera transcrite à la lin du traité, les laisseront en toute liberté continuer leur voyage sans les arrêter ni donner... | |
 | Léon Deloncle - 1912 - 116 pagina’s
...autres ports du royaume, rencontrant en mer les vaisseaux et bâtiments naviguant sous l'étendard de France et les passe-ports de l'amiral de France, conformes à la copie qui sera transcrite en fin du présent traité, les laisseront en toute liberté continuer leur voyage, sans les arrêter... | |
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Tunis et dans tous les autres ports du royaume, rencontrant en mer les vaisseaux et bâtiments naviguant sous le pavillon de France et les passe-ports de l'amiral de France conformes à la copie qui sera transcrite en... 
