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" Tunis, aussitôt que le consul aura averti le gouverneur, ledit vaisseau de guerre sera salué, à proportion de la marque de commandement qu'il portera, par les châteaux et forts de la ville, et d'un plus grand nombre de coups de canon que ceux de toutes... "
Table des traités entre la France et les puissances étrangères, depuis la ... - Pagina 381
door Christophe Koch - 1802
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Manuel des consuls

Alexandre Miltitz - 1839 - 624 pagina’s
...salué, à proportion de la marque de Commandement qu'il portera, par les Châteaux et Forts de la Ville, et d'un plus grand nombre de coups de Canon que ceux de toutes les autres Nations, et il rendra coup par coup; bien entendu que la même chose se pratiquera dans la rencontre desdits Vaisseaux de guerre...
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Manuel des consuls, Volume 2,Deel 2

Alexander von Miltitz - 1839 - 1332 pagina’s
...salue, à proportion de la marque de Commandement qu'il portera, par les Châteaux et Forts de la Ville, et d'un plus grand nombre de coups de Canon que ceux de toutes les autres Nations, et H rendra coup par coup; bien entendu que la même chose se pratiquera dans la rencontre desdils Vaisseaux...
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1765-1829

Georg Friedrich Martens - 1839 - 676 pagina’s
...salué à proportion de la marque de commandement qu'il portera, par les châteaux et forts de la ville, et il rendra coup pour coup, bien entendu que la même chose se pratiquera dans la rencontre desdits vaisseaux en mer. 26. Si quelque corsaire français ou tripolîtain fait tort aux bâtimens...
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Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à ..., Volume 2

Georg Friedrich Martens - 1839 - 698 pagina’s
...salué à proportion de 1 marque de commandement qu'il portera, par les cbà teaux et forts de la ville, et il rendra coup pour coup bien entendu que la même chose se pratiquera dad la rencontre desdits vaisseaux en mer. 28. Si le présent Traité de paix conclu entre le citoyen...
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Recueil manuel et pratique de traites, conventions et autres actes ..., Volume 2

Karl von Martens - 1846 - 498 pagina’s
...à proportion de la marque de commandement qu'il portera , par les châteaux et forts de la ville , et il rendra coup pour coup ; bien entendu que la même chose se pratiquera dans la rencontre desdits vaisseaux en mer. ART. XXVITI. Si le présent traité de paix conclu entre le citoyen Xavier...
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Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes ..., Volume 2

Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1846 - 502 pagina’s
...à proportion de la marque de commandement qu'il portera, par les châteaux et forts de la ville , et il rendra coup pour coup ; bien entendu que la même chose se pratiquera dans la rencontre desdits vaisseaux en mer. ART. XXVIII. Si le présent traité de paix conclu entre le citoyen Xavier...
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Mélanges sur l'Orient, l'Algérie et l'Espagne

1850 - 930 pagina’s
...à proportion de la marque de commandement qu'il portera, par les châteaux et forts de ladite ville et d'un plus grand nombre de coups de canon que ceux...nations, et il rendra coup pour coup. Bien entendu que pareille chose se pratiquera dans la rencontre desdits vaisseaux de guerre en mer. « 30. Si le présent...
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Les traités de commerce: texte de tous les traités en vigueur, notamment des ...

Paul Boiteau d'Ambly - 1863 - 606 pagina’s
...salué à proportion de la marque de commandement qu'il portera, par les châteaux et forts de la ville, et il rendra coup pour coup, bien entendu que la même chose se pratiquera dans la rencontre desdits vaisseaux en mer. AIIT. 28. Si le présent Traité de paix conclu entre le citoyen Xavier Naudi...
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Annales tunisiennes: ou, Aperçu historique sur la régence de Tunis

Alphonse Rousseau - 1864 - 594 pagina’s
...salué, à proportion de la marque de commandemant qu'il portera, par les châteaux et forts de la ville, et d'un plus grand nombre de coups de canon que ceux...que la même chose se pratiquera dans la rencontre desdits vaisseaux de guerre à la mer. ART. 29. — Et afin qu'il ne puisse arriver de surprise dans...
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Annales tunisiennes: ou, Aperçu historique sur la régence de Tunis

Alphonse Rousseau - 1864 - 596 pagina’s
...salué, à proportion de la marque de commandemant qu'il portera, par les châteaux et forts de la ville, et d'un plus grand nombre de coups de canon que ceux...que la même chose se pratiquera dans la rencontre desdits vaisseaux de guerre à la mer. ART. 29. — Et afin qu'il ne puisse arriver de surprise dans...
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