| 1826 - 944 pagina’s
...ratifications seront échangées à Londres , dans l'espace de six seinaiucs , ou plus tût s'il est possible. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Pétersbourg , le 16 — a8 février de l'an, de notre Seigneur i8i5. STRATFO... | |
| Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1868 - 1518 pagina’s
...notification dans la première moitié de la 6ème année. X. La présente Convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à St. Pétersbourg dans le plus bref délai possible. Eu foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes.... | |
| Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1862 - 594 pagina’s
...vigueur, s'il plaît à Dieu, après avoir été ratifié et les ratifications en seront échangées dans le plus bref délai possible. En foi de quoi, les plénipotentiaires ont signé le présent traité et y ont apposé leurs sceaux. Fait en double original, en français... | |
| 1854 - 644 pagina’s
...respectives. 11. La présenle convention sera ratifiée, et les ralificalions en seront échangées à Paris , dans le plus bref délai possible. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double original , à Paris , le 18... | |
| Ambroise Tardieu - 1854 - 760 pagina’s
...usages de chacune des hautes parties contractantes , et les ratifications en seront échangées à Paris dans le plus bref délai possible. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention ainsi que son annexe , et y ont apposé le cachet de leurs armes.... | |
| France - 1855 - 1416 pagina’s
...présente Convention sera ratifiée, et les ratifications respectives en seront échangées à Madrid, dans le plus bref délai possible. En foi de quoi,...respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Madrid , en double expédition , le vingt-quatrième jour du mois de Novembre... | |
| PAR J. B. DUVERGIER - 1855 - 474 pagina’s
...gouvernements de France et d'Angleterre. les ratifications en seront échangées i Constantinople le plus tôt possible. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres, le 27 juin, l'an de grâce 1855. (LS) Signé F. DE PEBSIGNY. (LS) Signé... | |
| France - 1856 - 904 pagina’s
...présente Convention sera ratifiée; les ratifications en seront échangées à Constantinople le plus tôt possible. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres, le 27 Juin, l'an de grâce i855, (LS\ Signé F. DE PERSIGNT. (LS) Signé... | |
| Georg Friedrich Martens - 1857 - 852 pagina’s
...Convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Constantinople le plus tôt possible. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres, le vingt-sept Juin, l'an de grâce mil huit cent cinquante-cinq. (LS)... | |
| Portugal treaties - 1857 - 858 pagina’s
...présente Convention sera ratifiée, et les ratifications respectives en seront échangées à Paris dans le plus bref délai possible. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposée le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 29 Décembre de l'an de... | |
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