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" Majestés l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Sardaigne et le Sultan s'engagent à restituer à Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies les... "
BULLETIN OFFICIEL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET AUTRES ACTES PUBLICS DU ... - Pagina 87
1856
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Ami de la religion et du roi: journal ecclésiastique, politique et ..., Volume 6

1816 - 424 pagina’s
...INapoléon Tiuonaparte avnit momentanement subveru , LL. MM. l'empereur d'Autriche, le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Bussies, considerant que le repos de l'Europe est essentiellement lié à l'affermissement de cet ordre...
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Annuaire historique universel

1841 - 882 pagina’s
...entre SM le roi des Belges et LL. MM. l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , le Moi des Français , la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de tontes les Hussies, est déclaré n'être point obligatoire pour les hautes parties contractantes....
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Histoire du Congrès de Vienne, Volume 3

Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - 464 pagina’s
...attentat de Napoléon Buonaparte avait momentanément subverti , LL. MM. l'empereur d'Autriche, le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Bussies, considérant que le repos de l'Europe est essentiellement lié h l'affermissement de cet ordre...
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L'Égypte et l'Europe: Les negociations de la paix, novembre 1840-mars 1841

Edouard Driault - 1833 - 562 pagina’s
...dans lesdits détroits. Et Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Em pereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du...
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Recueil de pièces diplomatiques relatives aux affaires de la ..., Volume 3

1833 - 392 pagina’s
...flotte sur le pied de paix. 25. Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche , le Ro des Français , le Roi de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes le Russies , emploieront toute leur influence , et les droits que leur donnent leur position et la...
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Lois, decrets

J.B. Duvergier - 1840 - 562 pagina’s
...leurs majestés le roi des Français , l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de tontes les Russies, et sa majesté le roi des Belges , est déclaré n'être point obligatoire pour...
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Annuaire historique universel

1841 - 852 pagina’s
...et LL. JIM. l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi des Français, la reine da royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Bussies. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève: ... et de ...

Georg Friedrich Martens - 1841 - 1182 pagina’s
...Majeste" le Roi des Beiges, avec Leurs Majeste's l'Empereur d'Au triebe, le Roi des FranQais , le Roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse et l'Einpereur de toutes les Russies ; observation sur laquelle le soussigne croit ne pas devoir insister,...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1842 - 574 pagina’s
...l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi des Français, la Reine du royaume -uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes las Russies. En foi de quoi) les plénipotentiaires respectifs on! signé le présent traité, et y...
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Histoire du royaume des Pays-Bas, depuis 1814 jusqu'en 1830, Volume 2

Étienne Constantin baron de Gerlache - 1842 - 1136 pagina’s
...teneur en peu de mots. • SH le roi des Belges, d'une part, et IL MM. l'empereur d'Autriche, le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur do toutes les Rnssies , de l'autre , ayant pris en considération l'état actuel de la Belgique et...
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