 | 1840 - 1104 pagina’s
...Majestés et Sa Hautesse le sultan ont résolu, dans le but susdit, de conclure entre elles une convention et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : «Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande , le très-honorable Henri-Jean, vicomte... | |
 | Savoy - 1844 - 512 pagina’s
...contractantes , dans les États de l'autre, quelques avantages nouveaux, basés sur une juste réciprocité, et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi de Sardaigne , le Comte Clément Solar de la Marguerite, Chevalier Grand-Cordon de son Ordre Religieux... | |
 | 1837 - 636 pagina’s
...sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu de signer dans ce but, une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet: Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, Comte QrlofF, et le sieur Philippe,... | |
 | France - 1840 - 522 pagina’s
...de Traités et Conventions antérieurement conclus entre les deux Etats, ont nommé, dans ce but et à cet effet , pour leurs Plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté le Roi des Français, — le sieur AlexandreJcan-Joseph-Louis marquis du Bouzct, officier de son ordre royal de... | |
 | France - 1840 - 508 pagina’s
...de Traités et Conventions antérieurement conclus entre les deux Etats, ont nommé, dans ce but et à cet effet, pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi des Français, — le sieur AlexandreJean Joseph-Louis marquis du Bouzet, officier de son ordre royal de... | |
 | France - 1840 - 586 pagina’s
...de traités et conventions antérieurement conclus entre les deux Etats, ont nommé, dans ce but et à cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir : sa majesté le roi des Français, le sieur Alexandre-Jean-Joseph-Louis marquis du Bouzet , officier de son ordre royal de... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1926 - 1224 pagina’s
...Republique de Finlande ont résolu de conclure une Convention pour l'extradition réciproque des malfaiteurs et ont nommé à cet effet, pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi de Suède : M. le Dr. Henning Elmquist, son Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire... | |
 | 1841 - 1296 pagina’s
...terminer les différends malheureusement survenus entre la France et ledit Gouwrnement, ont nommé, à cet effet, pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi des Français, M. Ange-René-Arma'K'de Mackau , baron de Mackau , grand-officier de l'<"1"lf royal de la... | |
 | Alfred Villeroy - 1841 - 496 pagina’s
...Majestés et Sa Hautesse le sultan ont résolu, dans le but susdit, de conclure entre elles une convention, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le très-honorable Henri Jean vicomte Palmersion,... | |
 | Par J. B. Duvergier - 1841 - 604 pagina’s
...de traités et conventions antérieurement conclus entre les deux Etats, ont nommé, dans ce but et à cet effet , pour leurs plénipotentiaires, savoir : sa majesté le roi des Français, le sieur Alexandre-Jean-Joseph-Louis marquis du Bouzet, officier de son ordre royalde la... | |
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Paris le vingt-cinq février de la présente année , et voulant], en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont... 
