 | 1802 - 544 pagina’s
...•:'..,. •'• i a. 8 . ARTICLE IX. " Le présent traité sera ratifié par Leurs dites Ma^ jestés, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plutôt si faire se peut." , " En foi de quoi nous soussignés, munis des pleinspouvoirs de SM très-chrétienne... | |
 | Frédéric Schoell - 1816 - 694 pagina’s
...leurs dispositions qui n'auroient pas été modifiées par les clauses du présent traité. Art. 12. et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si foire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le... | |
 | Frédéric Schoell - 1814 - 480 pagina’s
...présent traité sera communiqué aux alliés des deux cours. VIII. Il sera réciproquement ratifié dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. ' ' En foi de quoi nous, plénipotentiaires soussignés, en vertu de nos pouvoirs, avons signé le présent traité préliminaire... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pagina’s
..., 12. Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont «igné, et y ont apposé le cachet de... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pagina’s
...I 2. Le présent traité , avec les conventions qui y sont jointes, sera ra:ifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs Font signé et y ont apposé... | |
 | 1816 - 684 pagina’s
...12. Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un «cul acte, / et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - 1816 - 200 pagina’s
...* ja. Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont sigife', et y ont apposé le cachet de... | |
 | Austria - 1816 - 750 pagina’s
...communiqué aux Alliés de deux Cours. Article VIII. Il s^ra ratifié de part et d'autre dans l'espace de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, Nous sousiignés PJèo ''potential' res avons signé, en vertu de nos pleinspouvoirs , le présfni Traue... | |
 | 1816 - 432 pagina’s
...' j 1». Le présent traité, avec les conventions qui ysont jointes, sera ratifn: rn un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois , ou plus lot, si faire se peut. Kn foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont Oj'Mïosé... | |
 | France - 1816 - 914 pagina’s
...I 2. Le préseit traité , avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé €ty ont... | |
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Traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. 
