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" La liste formée par la classe sera présentée à l'Institut dans la séance suivante. Un mois après cette présentation, si les deux tiers des membres de l'Institut sont présents à la séance, on procédera à l'élection; autrement, l'élection... "
Exposé sommaire des travaux de Joseph Lakanal: pour sauver, durant la ... - Pagina 8
door Joseph Lakanal - 1838 - 231 pagina’s
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Fragments sur Paris, Volume 2

Friedrich Johann Lorenz Meyer - 1798 - 324 pagina’s
...plus prochaine séance, qui réunira les deux tiers des membres. XVIII. La liste formée par la'classe sera présentée à l'Institut dans la séance suivante....prochaine séance qui réunira la majorité des membres. XIX. L'élection aura lieu entre les candidats portés sur la liste de présentation de la classe,...
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L'Univers: histoire et description de tous les peuples ...

1843 - 900 pagina’s
...réunira les deux tiers des membres. XVIII. La lisle formée par la classe sera présentée à l'Insliuit dans la séance suivante. Un mois après cette présentation, si les deux tiers des membres de l'Inslitut sont présents à la séance, on procédera à l'élection ; autrement l'élection sera...
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Institut de France - 1835 - 660 pagina’s
...l'Institut sera renvoyée à la plus prochaine séance qui réunira les deux tiers des membres. XVIII. La liste formée par la classe sera présentée à...l'Institut dans la séance suivante. Un mois après celte présentation , si les deux tiers des membres de l'Institut sont présents à la séance, on...
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Institut de France - 1842 - 670 pagina’s
...l'Institut sera renvoyée à la plus prochaine séance qui réunira les deux tiers des membres. XVIII. La liste formée par la classe sera présentée à l'Institut dans la séance suivanle. Un mois après cette présentation, si les deux tiers des membres de l'Institut sont présents...
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France: dictionnaire encyclopʹedique, Volume 9

Philippe Le Bas - 1843 - 982 pagina’s
...sera renvoyée à la plus prochaine séance qui réunira les deux tiers des membres. XVIII. La lisle formée par la classe sera présentée à l'Institut...présentation, si les deux tiers des membres de l'Institut sont présents à la séance, on procédera à l'élection ; autrement l'élection sera renvoyée à la...
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France: Dictionnaire encyclopédique, Volume 9

Philippe Le Bas - 1843 - 970 pagina’s
...l'Institut sera renvoyée à la plus prochaine séance qui réunira les deux tiers des membres. XVIII. La liste formée par la classe sera présentée à l'Institut dans la séance suivante. Uu mois après cette présentation , si les deux tiers des membres de l'Institut sont présents à...
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Institut de France - 1858 - 610 pagina’s
...l'ïnstitut sera renvoyée à la plus prochaine séance qui réunira les deux tiers des membres. XVIII. La liste formée par la classe sera présentée à...séance suivante. Un mois après cette présentation t si les deux tiers des membres de l'Institut sont présents à la séance, on procédera à l'élection...
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Institut de France - 1870 - 686 pagina’s
...réunira les deux liers des membres. XVIII La liste formée par la classe sera présentée à l'Inslitut dans la séance suivante. Un mois après cette présentation, si les deux tiers des membres de l'Inslitut sont présents à la séance, on procédera à l'élection; autrement, l'élection sera...
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Institut de France - 1874 - 696 pagina’s
...suivante. Un mois après cette pré"sen talion, si les deux tiers des membres de l'Institut sont présents à la séance, on procédera à l'élection; autrement, l'élection sera renvoyée à Ja plus prochaine séance qui réunira In majorité des membres. XIX L'élection aura lieu entre les...
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Institut de France - 1878 - 724 pagina’s
...présents à la séance, la formation de la liste de présentation à l'Institut sera renvoyée à la plus prochaine séance qui réunira les deux tiers...présentation, si les deux tiers des membres de l'Institut sont présents à la séance, on procédera à l'élection; autrement, l'élection sera renvoyée à la...
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