| Jean Baptiste Denisart - 1783 - 728 pagina’s
...ainsi dans son rapport : « De toutes les propriétés, la moins susceptible de contestation , est , sans contredit , celle des productions du génie ;...quelque chose doit étonner, c'est qu'il ait fallu reconnaître celte propriété et assurer son libre exercice par une loi positive. . . Le génie at-il... | |
| 1805 - 314 pagina’s
...citoyen Lahanal, en présentant à la Convention le projet de loi sur les Propriétés littéraires. « DE toutes les propriétés, la moins susceptible de...contestation , celle dont l'accroissement ne peut ni 1>lesser l'égalité républicaine ni donner d'ombrage à la liberté , c'est, sans contredit, celle... | |
| Charles Comte - 1834 - 546 pagina’s
...député, M. Lakanal , en fit le rapport en ces termes : « De toutes les propriétés , dit - il , la moins susceptible de contestation, celle dont l'accroissement...celle des productions du génie ; et si quelque chose peut étonner, c'est qu'il ait fallu reconnaître cette propriété, assurer son libre exercice par... | |
| Antoine-Charles Renouard, Augustin-Charles Renouard - 1838 - 500 pagina’s
...janvier 1791 pénétrait plus avant dans la question que celui de M. Lakanal , duquel voici le texte : a De toutes les propriétés , la moins susceptible...dont l'accroissement ne peut, ni blesser l'égalité, ni donner d'ombrage à la liberté , c'est , sans contredit , celle des productions du génie; et si... | |
| Adolphe Breulier - 1855 - 516 pagina’s
...Il y proclame le principe que « de toutes les propriétés, la moins susceptible de contestation, c'est, sans contredit, celle des productions du génie; et si quelque chose peut étonner, ajoute le rapporteur, c'est qu'il ait fallu reconnaître cette propriété, assurer... | |
| Edouard Laboulaye - 1859 - 674 pagina’s
...pas perdue. GG 620 CONVENTION NATIONALE. SÉANCE DU VENDREDI 19 JUILLET 1793 *. Rapport de Lakanal. De toutes les propriétés , la moins susceptible...quelque chose doit étonner, c'est qu'il ait fallu reconnaître cette propriété, assurer son libre exercice par une loi positive; c'est qu'une aussi... | |
| Édouard Laboulaye - 1859 - 676 pagina’s
...sera pas perdue. GG CONVENTION NATIONALE. SÉANCE DU VENDREDI 19 JUILLET 1793 *. Rapport de Lakanal. De toutes les propriétés, la moins susceptible de...liberté, c'est sans contredit celle des productions du génie;et si quelque chose doit étonner, c'est qu'il ait fallu reconnaître cette propriété, assurer... | |
| Jules Simon - 1859 - 416 pagina’s
...parlement du 10 août 1"9. 3. Cf. Lettre Ae i J. Rousseau a Malesherbes, éd. Lahure, t. VII, p. 151. peut ni blesser l'égalité républicaine, ni donner...du génie; et si quelque chose doit étonner, c'est qu'une aussi grande Révolution que la nôtre ait été nécessaire pour nous ramener, sur ce point... | |
| Jules Simon - 1859 - 534 pagina’s
...Séance du parlement du 10 août 1779. 3. Cf. Lettre de JJ Rousseau à Maleslierbes, t. VU, p. 151. i ai l'égalité républicaine, ni donner d'ombrage à...du génie; et si quelque chose doit étonner, c'est qu'une aussi grande Révolution que la nôtre ait été nécessaire pour nous ramener, sur ce point... | |
| Édouard Romberg - 1859 - 378 pagina’s
...du 19 juillet 1793, relative aux droits des auteurs d'écrits en tous genres , s'exprime ainsi : « De toutes les propriétés, la moins susceptible de...contestation, celle dont l'accroissement ne peut ni blesser l'é« galité, ni donner de l'ombrage à la liberté, c'est, sans contredit, « celle des productions... | |
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