| France - 1815 - 1208 pagina’s
...tous les saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, l'impératrice, des princes et princesses et de toutes les personnes...hors de France, ainsi que pour le passage de tous les équigages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront en conséquence... | |
| Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pagina’s
...sauf* conduits nécessaires pour le libre voyage de Sa Majesté l'Empereur Napoléon, l'Impératrice, des Princes et Princesses et de toutes les personnes...chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances aillées donneront en conséquence, des officiers et quelques hommes d'escorte. 15. La garde Impériale... | |
| Pierre-François-Félix-Joseph Giraud - 1814 - 136 pagina’s
...suite ui voudront les accompagner ou s'établir hors e France., ainsi que pour le passage de tous l les équipages , chevaux et effets qui leur appartiennent...alliées donneront en conséquence des officiers et des hommes d'escorte. i5. La garde impériale française fournira uu détachement de i2 à i,5oo hommes... | |
| Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1814 - 474 pagina’s
...passe-ports nécessaires pour le libre passage de SM l'Empereur Napoléon et pour celui de l'Impératrice , des Princes et Princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui désireront les accqmpagner ou s'établir hors de France, aussi-bien que pour le passage de tous les... | |
| Frédéric Schoell - 1814 - 490 pagina’s
...nécessaires pour le libre passage de SM l'Empereur Napoléon et pour celui de l'impérù,trice , d$6 Princes et Princesses, et de toutes les personnes de leur suite qui désireront ks accompagner «U s'établir i»ors de France, a,ùssi-bien que pour le passage de tops... | |
| Great Britain. Parliament - 1815 - 642 pagina’s
...donnera tous les saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de sa Majesté l'Empereur Napoléon, de Impératrice, des Princes et Princesses, et de toutes...pour le passage de tous les équipages, chevaux et diets »jui leur appartiennent. Les Puissances Alliées donneront en conséquence des officiers et... | |
| Alph. de Beauchamp - 1815 - 680 pagina’s
...saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de sa majesté l'empereur Napoléon, l'impératrke , des princes et princesses , et de toutes les personnes...s'établir hors de France , ainsi que pour le passage d« tous les équipages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront... | |
| Frédéric Schoell - 1815 - 472 pagina’s
...les saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, .de l'Impératrice , des princes et princesses, et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner ou s'élablïr hors de France, ainsi que pour le passage de tous les équipages, chevaux et effets qui... | |
| France - 1816 - 734 pagina’s
...tous les saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, l'impératrice, des princes et princesses et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accomjiagner, ou s'établir hors de France, ainM que pour le passage de tous les équigages, chevaux... | |
| Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 pagina’s
...manière et dont SM fait l'abandon à la couronne, il sera ré.» jejrvé un capita} §tç, 1814 de tontes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner...quelques hommes d'escorte. Art. XV. La garde impériale françoise fournira un détachement de douze à quinze cents hommes de toute arme, pour servir d'escorte... | |
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