| Voltaire - 1821 - 458 pagina’s
...sentaient la nécessité d'avoir un dépôt d'archives qu'on pùt consulter aisément. La cour prit insensiblement l'usage de déposer au greffe du parlement ses édits et ses ordonnances. Cet usa^e devint peu à peu une formalité indispensable ; mais on ne peut savoir quel fut le premier enregistrement,... | |
| François-Joseph-Michel Noël, L. J. M. Carpentier - 1827 - 700 pagina’s
...sentaient la nécessité d'avoir un dépôt d'archives qu'on pût consulter aisement. La cour prit insensiblement l'usage de déposer au greffe du parlement...devint peu à peu une formalité indispensable ; mais nu ne peut savoir quel fut le premier enregistrement) une grande partie des anciens registres du parlement... | |
| Voltaire - 1829 - 392 pagina’s
...sentaient la nécessité d'avoir un dépôt d'archives qu'on pût consulter aisément. La cour prit insensiblement l'usage de déposer au greffe du parlement...ayant été brûlée dans l'incendie du Palais, en i618. Les premières remontrances que fit jamais ie parlement furent adressées à Louis XI, sur cette... | |
| Paul D*** de P*** - 1830 - 514 pagina’s
...sentaient la nécessité d'avoir un dépôt d'archives qu'on pût consulter aisément. La cour prit insensiblement l'usage de déposer au greffe du parlement...partie des anciens registres du parlement ayant été brûlés dans l'incendie du palaisde 1 6 1 8. Ces deux versions sont bien différentes ; mais la première... | |
| François-Joseph-Michel Noël, L. J. M. Carpentier - 1834 - 436 pagina’s
...sentaient la nécessité d'avoir un dépôt d'archives qu'on pût consulter aisément. La cour prit insensiblement l'usage de déposer au greffe du parlement...partie des anciens registres du parlement ayant été brûlés dans l'incendie du Palais , en \ 61 8. Le droit d'enregistrement remplace l'insinuation et... | |
| François-Joseph-Michel Noël - 1834 - 432 pagina’s
...sentaient la nécessité d'avoir un dépôt d'archives qu'on pût consulter aisément. La cour prit insensiblement l'usage de déposer au greffe du parlement...ordonnances. Cet usage devint peu à peu une formalité indisune grande partie des anciens registres du parlement ayant été brûlés dans l'incendie du Palais,... | |
| 1837 - 580 pagina’s
...d'archives qu'on pût consulter aisément. La cour prit insensiblement l'usage de déposer au ; jirll'u du parlement ses édits et ses ordonnances. Cet usage...ne peut savoir quel fut le premier enregistrement. ENSEIGNE militaire. Dans la première antiquité, les enseignes militaires furent aussi simples que... | |
| François Noel - 1838 - 616 pagina’s
...consulter aisément. La cour prit insensiblement l'usage de déposer au greffe du parlement ses édils et ses ordonnances. Cet usage devint peu à peu une...ne peut savoir quel fut le premier enregistrement. ENSEIGNE militaire. Dans la première antiquité, les enseignes militaires furent aussi simples que... | |
| François Noel - 1839 - 570 pagina’s
...d'archives qu'on pût consulter aisément. La cour prit insensiblement l'usage de déposer au jp-efl'e du parlement ses édits et ses ordonnances. Cet usage devint peu à peu une formalité indispensable ; niais on ne peut savoir quel fut le premier enregistrement. ENSEIGNE militaire. Dans la première... | |
| Edmond Jean F. Barbier - 1857 - 474 pagina’s
...écrites. Les rois de France avaient perdu leur chartrier, ils sentaient la nécessité d'avoir un dcpM d'archives qu'on pût consulter aisément. La Cour...ayant été brûlée dans l'incendie du Palais en 1618. YOLTAI». î. Ces articles regardent les affaires et procès entre parties. Paris. Suivant cela,... | |
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