Annuaire statistique [afterw.] Annuaire du département du Nord. An xi-18901811 |
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Annuaire statistique [afterw.] Annuaire du département du Nord. An xi-1890 Nord dépt Volledige weergave - 1871 |
Annuaire statistique [afterw.] Annuaire du département du Nord. An xi-1890 Nord dépt Volledige weergave - 1803 |
Annuaire statistique [afterw.] Annuaire du département du Nord. An xi-1890 Nord dépt Volledige weergave - 1832 |
Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
1.er suppl 2.e suppl adjudant août Armentières arrondissement Avesnes Bailleul Bavay Bergues Bouchain Bourbourg Bureau Cambrai canal Carpentier Cassel Catteau classe communes Condé Conseil décret impérial département du Nord diligences distance au chef Douai Dubois Dunkerque enfans Estaires Etablissement de culte fabrique fleur floraison foudre garde nationale général Gravelines greffier Haubourdin Hazebrouck heures du matin Hondschoote ibid ibidem idem incendie Iwuy jette jeudi jours juge de paix juillet kilomètres l'arrondissement de Lille l'eau l'Escaut Landrecies Lannoy Lefebvre Lemaire Leroy Lille lundi maire maisons Majestés Marchiennes mardi mars Maubeuge médecin merc Merville mètres Ministre Morbecque moulin NOMS ARRONDISSEMENS Nord-Libre notaires novembre Numéro du canton octobre Orchies Pas-de-Calais Percepteurs Pont-à-Marcq POPULATION du canton poste et demie préfecture Préfet quatre gendarmes Quesnoy récolte rivière Roubaix Route Sage-femme Scarpe Seclin secrétaire septembre sieur Solesmes Solre-Libre St.-Amand St.-Omer Steenvoorde succursale Tourcoing Trélon tribunal de première vaccine Valenciennes vend Watten Wazemmes
Populaire passages
Pagina 140 - Il est vrai qu'un décret du 27 juillet 1808 avaitstatué,art.i", que « les alignements qui seront donnés par les maires, dans les villes, après l'avis des ingénieurs et sous l'approbation des préfets, seront exécutés jusqu'à ce que les plans généraux d'alignement aient été arrêtés en conseil-d'état , et au plus tard pendant deux années à compter de ce jour.
Pagina 60 - Dans les paroisses où il y avait ordinairement des marguilliers d'honneur, il pourra en être choisi deux par le conseil parmi les principaux fonctionnaires publics domiciliés dans la paroisse. Ces marguilliers et tous les membres du conseil auront une place distinguée dans l'église ; ce sera le banc de L'œuvre : il sera placé devant la chaire autant que faire se pourra, Le curé ou desservant aura dans ce banc la première place, toutes les fois qu'il s'y trouvera pendant la prédication.
Pagina 290 - I De la compétence des procureurs de la République, relativement à la police judiciaire. Art. 22. — Les procureurs de la République sont charges de la recherche et de la poursuite de tous les délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle ou aux cours d'assises.
Pagina 98 - Conseils de prud'hommes s'étend sur tous les marchands-fabricants, les chefs d'atelier, contre - maîtres, teinturiers, ouvriers, compagnons et apprentis travaillant pour la fabrique du lieu ou du canton de la situation de la fabrique, suivant qu'il sera exprimé dans les décrets particuliers d'établissement de chacun de ces conseils à raison des localités, quel que soit l'endroit de la résidence desdits ouvriers.
Pagina 113 - A dater du ["janvier 1811, le nombre des imprimeurs dans chaque département sera fixé, et celui des imprimeurs à Paris sera réduit à 60. 4. La réduction dans le nombre des imprimeurs ne pourra être effectuée sans qu'on ait préalablement pourvu à ce que les imprimeurs actuels qui seront supprimés, reçoivent une indemnité de ceux qui seront conservés.
Pagina 93 - ... un hectare de terrain dans les vacans qui ne seraient pas à plus de cinq mille mètres de ser établis s emens. ( SaintCloud, 2i Brumaire.) (N.° 4°o.) DÉCRET IMPÉRIAL qui fait conctssion pour cinquante années , a compter du i.
Pagina 140 - Conseils municipaux , et lorsqu'ils seront approuvés, les constructions à faire sur les alignements fixés ne pourront être entreprises dans les rues anciennes que quand les propriétaires feront abattre leurs maisons ou bien y seront contraints à raison de la caducité des bâtiments; pour...
Pagina 90 - Des fils de lin pour chaînes et pour trames, propres à faire un tissu égal en finesse à la mousseline fabriquée avec du fil 'de 'coton ; n° 4oo;oo6 mètres ou kilogrammes, correspondant au n° 164$ooo aunes à la livre, poids de marc.
Pagina 137 - A dater de la publication du présent décret, les transports de charbon de terre et de marchandises de toute espèce, sur la rivière la Haisne, auront lieu en conséquence de conventions libres et conclues de gré à gré entre les chargeurs et les bateliers, pour le fiet ou prix desdits transports, comme sur toutes autres rivières , fleuves et canaux de l'Empire.
Pagina 140 - Le territoire de l'Empire français formera douze divisions sous le rapport du service des mines , minières et carrières , conformément au tableau annexé au présent décret. 10. Les ingénieurs en chef de première et de deuxième classes, et les ingénieurs ordinaires de première et...