 | France - 1860 - 1460 pagina’s
...Confédération suisse ; Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1". Il...présent Traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur d'Autriche et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, leurs héritiers et successeurs, leurs États... | |
 | 1807 - 576 pagina’s
...pleins- pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans: Art. Ier. «Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français , Rpi d'Italie , et SM l'Empereur de toutes les Russies.... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1808 - 778 pagina’s
...pleinspouvoin respectifs, sont convenus des articles suivant»: , . AR TI A»'*. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie et S. Mle Roi de Prusse. ART. IL. ittm. La... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1809 - 756 pagina’s
...échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivants : ART. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM L'EMPEREUK DES FRANÇAIS, Roi D'!TALIE, PKOTKCTEUR DE .LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, et SM l'Empereur... | |
 | France - 1810 - 450 pagina’s
...échangé leurs pleins-pouvoirs, sont convenus des articles suivans : ART. I ." Il y aura , à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre sa Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin, et sa Majesté... | |
 | France - 1810 - 448 pagina’s
...échangé leurs pleins-pouvoirs , sont convenus des articles suivans : . ART. I ." 11 y aura , h compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre sa Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, et sa Majesté l'Empereur... | |
 | France - 1813 - 770 pagina’s
...leur» pleins-pouvoirs respectifs, sont convenus des article» suivans: Art. 1er. Il y aura, & compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite, entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russie».... | |
 | France - 1816 - 776 pagina’s
...pleins-pouvoirs respectifs, sont convenus dee articles suivaos : • / Art. 1er. 11 y aura, ù compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite, entre a. M. l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russies.... | |
 | 1807 - 636 pagina’s
...pleins-pouvoirs res— , peclifs , sont convenus des articles suivans : : Art. I". Il y aura , à compter du jour de l'échange des. ratifications du présent traité, paix et amitié parfaites entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et SM l'Em-. pereur de toutes les Russies.... | |
 | Henri Lemaire - 1822 - 474 pagina’s
...avec le roi de Prusse, à Tilsit, le 9 juillet 18o7, ratifié le 12. Art. ler. Il y aura , à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié parfaite entre sa majesté l'empereur des Français, roi d'Italie, et sa majesté le roi de Prusse.... | |
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Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des... 
