 | Adam Gottlieb Gebhardt - 1796 - 776 pagina’s
...contraftantes cefleront à compter de l'échange des ratifications du préfent traité, & aucune d'elles ne pourra, à compter de la même époque, fournir contre l'autre, en quelque qualité & à quelque titre que ce toit, aucun fecours ni contingent, foit en hommes, en chevaux, vivres, argent,... | |
 | C. G. de Koch - 1797 - 350 pagina’s
...contractantes cesseront , à compter de l'échange des ratifications du présent traité, et aucune d'elles ne pourra, à compter de la même époque, fournir contre...hommes, en chevaux, vivres, argent, munitions de guerre, vaisseaux ou autrement. Art. 3. L'une des puissances contractantes ne pourra accorder passage sur son... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1797 - 348 pagina’s
...présent traité , et aucune d'elles ne pourra , à compter de la même époque , fournir contre l'aytre , en quelque qualité et à quelque titre que ce soit,...en chevaux , vivres , argent, munitions de guerre , vaisseaux ou autrement. Art. 3. L'une des puissances contractantes ne pourra accorder passage sur... | |
 | Louis-Philippe de Ségur - 1800 - 436 pagina’s
...contractantes, cesseront à compter de l'échange des ratifications du présent traité , et aucune d'elles ne pourra, à compter de la même époque , fournir contre l'autre, en quelque qualité et h quelque, titre que ce soit, aucun secpurs ni contingent, soit en hommes, en chevaux , vivres, argent,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1800 - 834 pagina’s
...Puiflances contractantes cefferont à compter de la Ra' . tSfication du préfctit Traité & aucune d'EUes ne pourra, à compter de la même époque, fournir contre l'autre, en quelque qualité & à quelque titre que ce foit, a^cun i fecours. ni contingent , foit en hommes , en. chevaux, vivres,... | |
 | 1801 - 268 pagina’s
...contractantes cesseront à compter de l'échange des ratifications du présent traité, et aucune d'elles ne pourra , à compter de la même époque , fournir...en chevaux, vivres , argent , munitions de guerre , vaisseaux ou autrement. III. L'une des puissances contractantes ne pourra accorder passage sur son... | |
 | François Xavier Pagès - 1797 - 518 pagina’s
...et aucune d'elles ne pourra , à compter dn la même époque, fournir contre l'autre, en quel* que qualité , et à quelque titre que ce soit , aucun secours ni contingent , soitenhomuaes, en chevaux , vivres , argent , munitions da guerre, ou autrement. i '. .• .-.. ..... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 pagina’s
...contractantes cesseront , à compter de l'échange des ratifications du présent traité , et aucune d'elles ne pourra , à compter de la même époque, fournir contre...vivres , argent , munitions de guerre ou autrement. II L Le landgrave de Hesse-Cassel ne pourra , tant qu'il y aura guerre entre la République française... | |
 | France treaties - 1802 - 570 pagina’s
...contractantes cesseront , à compter de l'échange des ratifications du présent traité , et aucune d'elles ne pourra , à compter de la même époque, fournir contre...vivres , argent , munitions de guerre ou autrement. III. Le landgrave de Hesse-Cassel ne pourra , tant qu'il y aura guerre entre la République française... | |
 | France treaties - 1802 - 498 pagina’s
...contractantes cesseront à compter de l'échange des ratifications du présent traité , et aucune d'elles ne pourra , à compter de la même époque, fournir contre...contingent, soit en hommes, en chevaux, vivres, argent, munition de guerre, vaisseaux ou autrement. III. L'une des puissances contractantes ne pourra accorder... | |
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En conséquence toutes hostilités entre les deux puissances contractantes cesseront , à compter de l'échange des ratifications du présent traité, et aucune d'elles ne pourra, à compter de la même époque, fournir contre l'autre, en quelque qualité... 
