sa part Principal. * Ayant ainsi dressé la portionnelles. Table du Tarif, fi on veut savoir combien une 3000 360 Paroisse qui payoit l'an4000 480 née dernière 1568 livres 5000 600 16 fols 8 den. doit payer 6000 720 cette année pour 7000 840 de la recrue proposée. 8000 960 Il faut prendre les par. 9000 1080 ties proportionnelles qui 10000 > 1200 font à l'endroit de 1000, 20000 2400 de 500, de 60 & de 8 30000 3600 livres & encore vis-à-vis 40000 4800 de 10 fols & de 6 fols, 50000 6000 & de 8 deniers, comme 60000 7200 il se voit par l'opération 70000 8400 ci-après , & ajoutant lef80000 9600 dites parties proportion90000 10800 nelles en une somme, ce 100000 12000 qui viendra sera la taxe de la Paroisse susdite , & 200000 l. porte 24000 ainsi se trouveront les taxes des autres Paroisses. 6000 720 10000 I 200 1568 liv. 16 1.8 d. Taxes de ladite Paroisse. 1568 liv. 16 fols 8 d. 188 liv, 5 fols 2 d. i; Ayant recueilli les parties proportionnelles de la somine principale selon l'ordre du Tarif comme ci-dessus, il se trouve qu'une Paroisse qui payoit l'année dernière la somme de 1568 liv. '16 Tols 8 den. payera 188 liv. 5 fols 2 den. Hi pour la présente recrue ; ainsi des autres. Voilà la manière d'imposer une grande somme sur plusieurs autres ; & c'est à quoi Meffieurs les Officiers de chaque Election doivent bien prendre garde, quand ils voudront asseoir les Tailles sur les Paroisses de leur Election , lorsqu'il y a recrue ou diminution; car si les Tailles étoi nt toujours en même état, on n'auroit qu'à se servir des anciens rôles. Département des Décimes. Il n'y a point de différence du département des décimes au département des Tailles, quant à l'imposition de quelque nouvelle levée de deniers, sinon qu'en matière de Tailles , au lieu de dire imposer de la Généralité sur les Elections, des Elections sur les Paroisses, & des Paroisses sur les. Habitans : à l'égard de décimes, on distribue la levée nouvelle par Provinces, de 'chaque Province aux Diocèses d’icelle, & des Diocèses aux Bénéficiers contribuables; c'est pourquoi je me contenterai de ce que je viens de dire sur ce sujet. 1 ou recrue. Si au contraire le Roi ordonnoit une décharge fur ses Sujets , au lieu d'une recrue , 11 faudroit opérer de même façon pour trouver la diminution de chaque contribuable, soit en matiere de Tailles ou de décimes , & l'ôter de la taxe de l'année dernière , au lieu qu'il y faut ajouter en manière d'augmentation Discussion de Banqueroute. Comme d'ordinaire , quand il se fait une banquerolite, il y a quantité de créanciers qui y sont intéressés, ainsi s'il est question de partager au marc ou sol la livre , quelques effets que l'on a trouvés appartenans à celui qui a fait faillite ; par exemple, si quelqu'un avoit fait banqueroute de 216000 liv. & que les effets né fussent estimés qu'à 45920 liv. on demande comment il faudıoit faire pour donner à chaque créancier sa part desdits effets proportionnellement à ce qui lui est dû: Il faut dresser aussi un Tarif comme celui ci-devant pour l’imposition des tailles, par le moyen duquel on pourra donner juste'ment à chaque créancier ce qui lui appartient desdits effets , montans à 45920 liv. tout ainsi que j'ai enseigné qu'il faut faire pour trouver ce qu'il faut que chaque Paroisse paye de taxe pour sa part d'une recrue envoyée à l'Election de laquelle elle dépend. Par exemple , s'il étoit dû à un créancier la somme de 1568 livres 16 sols 8 deniers , & qu'il fût question de sçavoir ce qui lui reviendra des effets ci-dessus nommés, ayant dressé le Tarif comme il se voit cidevant, il faut recueillir dans icelui les parties proportionnelles de la dette dudit créancier , qui est 1568 livres 16 sols 8 deniers ; & faisant addition desdites parties , on trouvera 333 livres 10 fols 5 deniers 11 qu'il retirera pour sa part desdits efiets, au lieu de 1568 livres 16 sols 8 deniers qui lui sont dûs. Il y en aura qui me pourront objecter que grande peine de dresser un Tarif juste ; particulière c'est une ment quand les deux fommes, tant sur laquelle on impose, que celle à imposer, sont composées de livres, fols & deniers; j'avoue qu'il est bien fâcheux & pénible à ceux qui ne savent pas bien l'Arithmé. tique, particulièrement les fractions, parce que quand il y a livres, sols & deniers à toutes les deux sommes, pour trouver le pied d’un denier , il faut réduire les deux sommes chacune en deniers , & posant les deniers de la somme à imposer sur les deniers de la somme sur laquelle on impofe ce qui vient , qui est une fraction, c'est la valeur ou le pied d'un denier. Pour avoir la valeur de 2 deniers , il faut multiplier le numérateur de la fraction, c'est-à-dire, les deniers à imposer par 2, & diviser le produit, s'il est assez grand, par le dénominateur de ladite fraction, c'est-à-dire , par les deniers de la fomme sur laquelle on impose, il viendra i denier au quotient de la division , & s'il reste quelque chose , on l'écrira de suite dessous pour numérateur; & le dénominateur sera réservé à l'écart sur le papier ; parce que ce seroit trop de peine de l'écrire à chaque opération : mais si le produit de la Multiplication des 2 deniers ne se peut diviser , on l'écrira en son rang fous la valeur d'un denier. Et fi on veut avoir le pied de 3 deniers, on multipliera la valeur d'un denier par 3 ; observant pour le .produit le même ordre que ci-dessus, & ainfi en continuant jusqu'à 12 deniers qui valent i sol , audevant duquel on pofera la partie proportionnelle trouvée. Ayant la valeur ou le pied d'un sol, si on veut avoir la valeur de 2 sols, il faut multiplier cette valeur d'un sol par 2 , & le produit sera la valeur de 2 sols ; ainsi de suite jusqu'à 20 sols , au-devant defquels on pofera leur valeur. On continuera le Tarif de fuite jusqu'au plus grand nombre de livres contenues dans la fomme principale. Par exemple, si on proposoit d'imposer 12000 liv, 16 sols 8 deniers sur 60000 liv. 13 sols 4 den, on demande le pied ou la valeur d'un denier, afin de dreffer un Tarif comme ci-devant, pour la distribution de la somme ci-dessus proposée fur quantité de fommes particulières qui composent la somme principale, qui est 60000 liv. 13 fols 4 den. sur laquelle il faut imposer. Il faut réduire , comme il vient d'être dit , la somme à imposer , qui eft 12000 livres 16 sols 8 den. il viendra 2880200 den. Il faut ainsi réduire la somme principale, qui est 60000 liv. 13 sols 4 deniers en deniers , il viendra 14400160. Cela fait , il faut poser ces deux sommes de deniers l'une sur l'autre, il viendra , & c'est la valeur d'un denier, que l'on peut réduire à plus petite dénomination, sçavoir, à 22001 On pofera donc au-devant d'un denier 72005; laissant à part 360004 qui est dénominateur ou divifeur , pour s'en servir quand il en fera besoin, Et au-devant de 2 den. on posera le double , qui eft 144010 que l'on écrira au-dessous de 72005, Et au-devant de 3 den. le triple de i den, ainsi de fuite jusqu'à 12 deniers qui valent i sol, où il se trouve 2 deniers , & 144052 de reste, comme il fe voit par l'opération que j'ai commencée exprès , pour faire voir comment'il én faut user en pareille res contre. |